# MOSAN | Activités des sociétés holding à Paris (75) | SIREN 799 475 348 | Prescriptio

> MOSAN, activités des sociétés holding à Paris (75) depuis 2014. SIREN 799 475 348.

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Activités des sociétés holding à **Paris (75)** depuis 2014.

SIREN **799 475 348** SIRET **799 475 348 00022** NAF **6420Z**

6420Z · Activités des sociétés holding Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 au répertoire SIRENE
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2014 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à la prise de participations sous quelque forme que ce soit, dans toute entreprise, ainsi que l'administration, la gestion, le
contrôle et le développement de ces participations. prise de participations. Conseil notamment sur la transformation numérique et la protection de l'information. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

10/09/2018 · CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 30-06-2015

24/11/2016 · Transfert du siège social du : 23 rue Jean Jaurès L-1836 Luxembourg au 45 rue de la Chaussée d'Antin 75009 Paris et transformation de la société en Société par actions simpliées de droit
français à compter du 02-12-2013.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

1 au registre
[MICHEL Gérard Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-gerard)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 21 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — MOSAN](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601593693)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Paris SIRENE

Paris, Paris (75)

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## Le territoire
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