# MODA | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Moulins (03) | SIREN 798 951 760 | Prescriptio

> MODA, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Moulins (03) depuis 2013. SIREN 798 951 760.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Moulins (03)** depuis 2013.

SIREN **798 951 760** SIRET **798 951 760 00023** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 2 depuis 2024 (Sitadel)
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2013 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

18/10/2017 · Radiation du RCS le 18/10/2017 avec effet au 20/09/2017

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[DOMINIQUE DARNET Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/dominique-darnet) [CHRISTINE LEGUILLON Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christine-leguillon)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

────────────────┬────────────┬──────┬──────┬─────────────
Relation        │Dénomination│NAF   │Permis│Lieu
────────────────┼────────────┼──────┼──────┼─────────────
Cette entreprise│MODA        │68.20B│1     │03000 MOULINS
────────────────┴────────────┴──────┴──────┴─────────────

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

## Permis déposés par cette entreprise

2 permis géolocalisés sur la carte

Permis

2

Surface cumulée

184 m²

### Permis de construire (2)

PC Permis Construire 2
10 septembre 2025 Marzy 05816025A0021

1 logement

Adresse7 RUE DE LA VERNIERE FONTENILLE 58180 MARZY
*Date de dépôt*
  1 novembre 2025
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 184 m²
Mouvement de surface
Créée : 184 m²
DP Déclaration Préalable 2
16 septembre 2024 Moulins 0031902400175

1 logement

Adresse8 RUE DE REFEMBRE 03000 MOULINS
*Date de dépôt*
  1 septembre 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  2
Logements
1 individuel
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 5 parcelles cadastrales
Surface au sol 516 m² cumulée
Locaux 6 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 2 départements

## Où sont ces terrains

2 départements
03 Allier 4 74 Haute-Savoie 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Allier SIRENE

Moulins, Allier (03)

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## Le territoire
- [Marchés publics Allier (03)206 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/allier-03)
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- [Permis de construire de l'Allier459 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/allier-03)
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