# LES NOVIRES | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cessy (01) | SIREN 920 558 160 | Prescriptio

> LES NOVIRES, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cessy (01) depuis 2022. SIREN 920 558 160.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Cessy (01)** depuis 2022.

SIREN **920 558 160** SIRET **920 558 160 00015** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 1 depuis 2024 (Sitadel)
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2022 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition par tous moyens de tous terrains, immeubles et droits immobilier La prise à bail ou en crédit-bail avec promesse de vente de ces immeubles L'exploitation par location des immeubles
dont la Société deviendra propriétaire ou locataire L'entretien, l'administration et l'exploitation des biens acquis par la société, soit par cession ou apport. Pour faciliter cet objet ou pour en
faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux ou tous actes ou opérations et notamment constituer hypothèques ou toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux dès lors que ces
actes ou opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de la société. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

2 au registre
[JEAN-CLAUDE FRANCOIS Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-claude-francois) [JASMINE PROCTER Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jasmine-procter)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

────────────────┬────────────┬──────┬──────┬───────────
Relation        │Dénomination│NAF   │Permis│Lieu
────────────────┼────────────┼──────┼──────┼───────────
Cette entreprise│LES NOVIRES │68.20B│1     │01170 CESSY
────────────────┴────────────┴──────┴──────┴───────────

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

294 m²

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 2
10 avril 2024 Cessy 00107124B0013

2 logements

Adresse0059 IMPASSE DU SERIVON 01170 CESSY
*Date de dépôt*
  1 avril 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
2 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 294 m²
Mouvement de surface
Créée : 294 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Ain SIRENE

Cessy, Ain (01)

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## Le territoire
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