# LE PETIT ARC | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Val-d'Arc (73) | SIREN 507 544 674 | Prescriptio

> LE PETIT ARC, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Val-d'Arc (73) depuis 2008. SIREN 507 544 674.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Val-d'Arc (73)** depuis 2008.

SIREN **507 544 674** SIRET **507 544 674 00017** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 1 depuis 2024 (Sitadel)
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2008 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, la rénovation, tout type de travaux d'aménagement, l'aménagement, l'administration et
la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et ce, soit au moyen de
ses capitaux propres soit au moyen de ses capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et
susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles poubant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement,
et ne modifiant pas le caractère civil de la société. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

03/11/2022 · Historique des observations depuis le 04/08/2008 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2008A213 le 04/08/2008 --- Publicité au Journal : La Savoie --- Parution au Journal
le 01/08/2008

03/11/2022 · L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au
Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[NATHALIE ALIBERT Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/nathalie-alibert) [LAURENCE DURAND Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/laurence-durand)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

────────────────┬────────────┬──────┬──────┬───────────────
Relation        │Dénomination│NAF   │Permis│Lieu
────────────────┼────────────┼──────┼──────┼───────────────
Cette entreprise│LE PETIT ARC│68.20B│1     │73220 VAL-D ARC
────────────────┴────────────┴──────┴──────┴───────────────

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

74 m²

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 5
24 août 2024 Val-d'Arc 07321224R1014

1 logement

Adresse36 GRANDE RUE AIGUEBELLE 73220 VAL-D ARC
*Date de dépôt*
  1 septembre 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  2
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 74 m²
Mouvement de surface
Créée : 74 m² Démolie : 42 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Savoie SIRENE

Val-d'Arc, Savoie (73)

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