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> LE COSMOS LTD, débits de boissons depuis 2024. SIREN 983 510 926.

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# LE COSMOS LTD

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Débits de boissons depuis 2024.

SIREN **983 510 926** SIRET **983 510 926 00014** NAF **5630Z**

5630Z · Débits de boissons

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
29/10/2025 Inscription d'office de la mention
26/10/2024 Mise à jour hors guichet unique
25/10/2024 Mise à jour hors guichet unique
28/02/2024 Ouverture du 1 er établissement en France d’une société commerciale ayant son siège à l'étranger

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Débit de boissons. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

Rôle n° 2024 009944 Jugement du tribunal de commerce de BOURG-EN-BRESSE du 29/01/2025: Prononcé de la liquidation judiciaire simplifiée au cours du redressement judiciaire sans activité - L631-15-II
et L644-1 de LE COSMOS LTD (SDE) Liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me DESPRAT - 22, rue du Cordier - CS 30107 - 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX

Rôle n° 2024 005235 Le 23/10/2024, le tribunal de commerce de BOURG-EN-BRESSE a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire contre LE COSMOS LTD (SDE) sous le numéro 41224487, a
désigné mandataire judiciaire : SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me DESPRAT - 22, rue du Cordier - CS 30107 - 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX, et a ouvert une période d'observation pour une
durée de 6 mois

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[Philippe Marchal Dirigeant en France d'une personne morale étrangère ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-marchal) [Philippe Marchal Dirigeant à l'étranger d'une personne morale
étrangère ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-marchal) [Frédéric FAUVEAU Dirigeant à l'étranger d'une personne morale étrangère
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frederic-fauveau)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 26 juin 2026 Procédures collectives bodacc
  [Procédures collectives — LE COSMOS LTD](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202601202244)

  {"type": "initial", "famille": "Jugement de clôture", "nature": "Jugement de clôture pour insuffisance d'actif", "date": "2026-06-17", "complementJugement": "Jugement prononçant la clôture de la
  procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif."}
- 30 avril 2026 Procédures collectives bodacc
  [Procédures collectives — LE COSMOS LTD](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202600835047)

  {"type": "initial", "famille": "Avis de dépôt", "nature": "Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire", "date": "2026-04-17",
  "complementJugement": "La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai
  d'un mois à compter de la présente publication."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Département SIRENE

Prochaine action

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