# LBA | Supports juridiques de programmes à Ecole-Valentin (25) | SIREN 932 016 371 | Prescriptio

> LBA, supports juridiques de programmes à Ecole-Valentin (25) depuis 2024. SIREN 932 016 371.

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Supports juridiques de programmes à **Ecole-Valentin (25)** depuis 2024.

SIREN **932 016 371** SIRET **932 016 371 00019** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
27/08/2024 Mise à jour hors guichet unique
25/08/2024 Mise à jour hors guichet unique
09/08/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition, la construction, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente, à titre exceptionnel, de tous immeubles et biens immobiliers
; la propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et, plus particulièrement, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises pouvant
favoriser son objet ; l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété par tous moyens de droit de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à
rénover de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles ; la construction sur les terrains dont la société est ou pourrait devenir propriétaire ou locataire, d'immeubles collectifs ou
individuels à usage d'habitation, commercial, industriel, professionnel ou mixte ; la réfection, la rénovation, la réhabilitation d'immeubles anciens, ainsi que la réalisation de tous travaux de
transformation, amélioration, installations nouvelles conformément à leur destination ; la réalisation de la totalité ou de partie des immeubles sociaux bâtis ou non bâtis, par voie d'échange ou
apports en société, échanges pouvant être consentis en tout ou partie ou encore par étages ou autres portions indivises ; l'obtention de toutes ouvertures de crédits et facilités de caisse avec ou
sans garantie hypothécaires ; toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à
condition toutefois d'en respecter le caractère civil. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                     │État
────────────────────────────────────────────┼──────
12 rue du Vallon25480 Ecole-Valentin · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[Bryan PEQUEGNOT Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bryan-pequegnot) [Lydia Bonnot Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/lydia-bonnot)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25480 ECOLE-VALENTIN 932 016 371 00019 12 RUE DU VALLON Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/93201637100019)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 3 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
25 Doubs 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers du Doubs SIRENE

550

promoteurs immobiliers dans le Doubs, dont celle-ci

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