# LA DOUX | Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. à Morvillars (90) | SIREN 484 641 238 | Prescriptio

> LA DOUX, construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. à Morvillars (90) depuis 2005 : réseau de 1 entreprise liée.

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# LA DOUX

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Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. à **Morvillars (90)** depuis 2005.

SIREN **484 641 238** SIRET **484 641 238 00015** NAF **4299Z**

4299Z · Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 6k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

12/10/2015 · Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitie du capital social suivant ag0 du 07/06/2007 et age du 15.06.2007

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

──────────────────────────────────────┬──────
Adresse                               │État
──────────────────────────────────────┼──────
Rte des Forges90120 Morvillars · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[GERARD MARCHAND Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/gerard-marchand)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[90120 MORVILLARS 484 641 238 00015 RTE DES FORGES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/48464123800015)

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[ENTREPRISE 499072205 Dirigeant commun GERARD MARCHAND ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-499072205-morvillars-49907220500010)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=484641238)

## Santé financière

dernier exercice connu · 2022
Résultat net −40 k€ exercice 2022
Autonomie financière −499,27 % capitaux propres rapportés au total du bilan

## Comptes déposés

1 exercice déposé
Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net
2022 — — — −1 k€ — −40 k€

## Ratios

exercice 2022
Autonomie financière −499,27 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé

## D'où viennent ces chiffres
- **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 2 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — LA DOUX](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026014511714)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 12 parcelles cadastrales
Surface au sol 2,6 ha cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
90 Territoire de Belfort 12

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

[Voir les tarifs](https://prescriptio.fr/tarifs?from=mur-patrimoine)

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Entreprises de génie civil du Territoire de Belfort SIRENE

63

entreprises de génie civil dans le Territoire de Belfort, dont celle-ci

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## Le territoire
- [Marchés publics Territoire de Belfort (90)51 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/territoire-de-belfort-90)
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- [Prix immobilier dans le Territoire de Belfort](https://prescriptio.fr/dvf/departement/territoire-de-belfort-90)
