# KMMS | Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Avignon (84) | SIREN 844 864 843 | Prescriptio > KMMS, travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Avignon (84) depuis 2018. SIREN 844 864 843. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/kmms-avignon-84486484300017, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Vaucluse (84)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/vaucluse-84) 4. [Serruriers-métalliers](https://prescriptio.fr/annuaire/serrurier-metallier/84) 304 5. KMMS # KMMS [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fkmms-avignon-84486484300017%3Fsuivre%3D1) Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à **Avignon (84)** depuis 2018, 1 ou 2 salariés. SIREN **844 864 843** SIRET **844 864 843 00017** NAF **4332B** 4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie Société par actions simplifiée 1 ou 2 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 1 dont 1 ouvert Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2018 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 26/07/2025 Inscription d'office de la mention Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Montage de serres et toutes activités de démontage, réparation, rénovation, rebachage et maintenance de serres. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de régulariser cette non-conformité, le juge chargé de la surveillance du RCS sera saisi conformément à l'article R. 123-100 al.2 du code de commerce. Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 30/06/2021 (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement du 24/07/2024, le tribunal de commerce d’Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire, a désigné en qualité de mandataire judiciaire SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée par Me Stéphan SPAGNOLO - 10, avenue de la Croix rouge - Hôtel d'Entreprise - 84000 Avignon, a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé la date de cessation des paiements au 15/07/2024 Date d'effet : 24/07/2024 Par jugement du 22/01/2025, le tribunal des activités économiques d’Avignon a renouvelé la période d’observation pour une durée de 6 mois Par jugement du 23/07/2025, le tribunal des activités économiques d’Avignon a arrêté le plan de redressement judiciaire, a désigné en qualité de commissaire à l’exécution du plan SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée par Me Stéphan SPAGNOLO 10, avenue de la Croix rouge Hôtel d'Entreprise 84000 Avignon **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 1 ──────────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ──────────────────────────────────────────────┼────── 2 place Alexandre Farnese84000 Avignon · siège│Ouvert ──────────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 2 au registre [KAMAL MOTASSIM Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/kamal-motassim) [KHALID MOTASSIM Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/khalid-motassim) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [84000 AVIGNON 844 864 843 00017 2 PLACE ALEXANDRE FARNESE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/84486484300017) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 12 juin 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — KMMS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601104820) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} - 15 mai 2026 Modifications diverses bodacc [Modifications diverses — KMMS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202600912555) - 19 décembre 2025 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — KMMS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202502444338) {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} - 5 septembre 2025 Procédures collectives bodacc [Procédures collectives — KMMS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202501702362) {"type": "initial", "famille": "Extrait de jugement", "nature": "Jugement de plan de redressement", "date": "2025-07-23", "complementJugement": "Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 5 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Spagnolo Stephan Représentée Par Me Stéphan Spagnolo 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprise - 84000 Avignon ."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Serruriers-métalliers du Vaucluse SIRENE 304 serruriers-métalliers dans le Vaucluse, dont celle-ci [Les 304 serruriers-métalliers du Vaucluse](https://prescriptio.fr/annuaire/serrurier-metallier/84) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (travaux de menuiserie métallique et serrurerie, Vaucluse) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fkmms-avignon-84486484300017%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Serruriers-métalliers du Vaucluse304 ](https://prescriptio.fr/annuaire/serrurier-metallier/84) ## Le territoire - [Marchés publics Vaucluse (84)201 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/vaucluse-84) - [Entreprises du Vaucluse](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/vaucluse-84) - [Permis de construire du Vaucluse1 166 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/vaucluse-84) - [Prix immobilier dans le Vaucluse](https://prescriptio.fr/dvf/departement/vaucluse-84)