# JEAN DUBUS ARCHITECTE | Activités d'architecture à Paris (75) | SIREN 420 781 338 | Prescriptio

> JEAN DUBUS ARCHITECTE, activités d'architecture à Paris (75) depuis 1998 : réseau de 2 entreprises liées.

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# JEAN DUBUS ARCHITECTE

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Activités d'architecture à **Paris (75)** depuis 1998.

SIREN **420 781 338** SIRET **420 781 338 00041** NAF **7111Z**

7111Z · Activités d'architecture

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 2 dans son réseau
Établissements 4 dont 1 ouvert
Capital social 51k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

21/12/2020 · jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 09/12/2020 a prononcé la clôture pour insuffisance d'actif.

09/12/2020 · Radiation d'office : article R. 123-129-1° du code de commerce, clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 09/12/2020

28/02/2014 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette
modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

28/02/2014 · Par jugement en date du 22/04/2010, le Tribunal de commerce de PARIS prononce l'ouverture d'une procédure de REDRESSEMENT JUDICIAIRE sur déclaration de cessation des paiments avec période
de 4 mois soit jusqu'au 22/08/2010. Date de cessation des paiements : 22/10/2008. Désigne juge commissaire : Monsieur ELMALEK, juge commissaire suppléant : Monsieur MESSINESI, mandataire judiciaire :
SCP BROUARD-DAUDE en la personne de Me Florence DAUDE 34 rue Sainte Anne 75001 PARIS, administrateur judiciaire : Me LE MOUX Philippe 11 rue du Quatre Septembre 75002 PARIS dans sa mission d'assister.
*Les créanciers sont invités à produire leur titre de crances entre les mains du mandataire judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la publication au BODACC du présent jugement.

28/02/2014 · Par jugement en date du 12/08/2010, le Tribunal de commerce de PARIS renouvelle la période d'observation de 4 mois, à compter du 22/08/2010 soit jusqu'au 22/12/2010.

28/02/2014 · Par jugement en date du 16/12/2010, le Tribunal de commerce de PARIS renouvelle la période d'observation de 4 mois, à compter du 22/12/2010 soit jusqu'au 22/04/2011.

28/02/2014 · Par jugement en date du 10/03/2011, le Tribunal de commerce de PARIS arrête le plan de continuation, dit que le fonds de commerce sera inaliénable pendant la durée du plan. Fixe la durée
du plan à 9 ans, désigne Me Le MOUX Philippe commissaire à l'exécution du plan.

28/02/2014 · Jugement du 07/11/2012, le Tribunal de commerce de PARIS nomme commissaire à l'exécution du plan : SELARL BAULAND-GLADEL-MARTINEZ en la personne de Me MARTINEZ 7 rue de Caumartin 75009
PARIS en remplacement de Me LE MOUX Philippe 42 avenue Montaine 75008 PARIS.

28/02/2014 · Jugement du 12/02/2014, le Tribunal de commerce de PARIS prononce la résolution du plan de continuation et ouvre une procédure de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements
31/10/2013. Désigne juge commissaire : M Guy ELMALEK, liquidateur : SCP BROUARD-DAUDE en la personne de Me Xavier BROUARD 34 rue Saint Anne 75001 PARIS. *Les créanciers sont invités à produire leur
titre de créances entre les mains du mandataire judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la publication au Bodacc du présent jugement sauf pour les créanciers soumis au plan qui sont
dispensés de déclarer leurs créances et sûretés.

19/05/2008 · Cette société est une E.U.R.L

19/05/2008 · SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE SCISSION : DENOMINATION SARL D'ARCHITECTURE J DUBUS ET JP LOTT FORME JURIDIQUE SARL SIEGE SOCIAL 2 RUE CUSTINE 75018 PARIS RCS 388 532 319

19/05/2008 · SCISSION A EFFET RETROACTIF AU 01/10/1998

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 4

─────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                      │État
─────────────────────────────────────────────┼──────
23 Passage de la Main d'Or75011 Paris · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
Les Bataillers84390 Monieux                  │Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
34 rue de Paradis75010 Paris                 │Fermé
─────────────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

**Source :** SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet Étab..

## Direction

1 au registre
[JEAN DUBUS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-dubus)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

4 implantations · 1 ouverte

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

4 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[75011 PARIS 420 781 338 00041 23 PASSAGE DE LA MAIN D'OR Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/42078133800041) [84390 MONIEUX 420 781 338 00033 LES BATAILLERS 71.11Z Ouvert
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/42078133800033) [75010 PARIS 420 781 338 00017 34 RUE DE PARADIS 74.2A Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/42078133800017) [75003
PARIS 420 781 338 00025 15 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE 71.11Z Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/42078133800025)

## La forme du réseau

2 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

2 entreprises
[ENTREPRISE 494654601 Dirigeant commun JEAN DUBUS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-494654601-monieux-49465460100025) [DUBUS PARK Dirigeant commun JEAN DUBUS
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/dubus-park-paris-51920327700016)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Architectes de la Paris SIRENE

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architectes dans la Paris, dont celle-ci

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