# JD BAT | Travaux de menuiserie bois et PVC à Soueich (31) | SIREN 497 565 960 | Prescriptio

> JD BAT, travaux de menuiserie bois et pvc à Soueich (31) depuis 2007 : réseau de 1 entreprise liée.

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# JD BAT

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Travaux de menuiserie bois et PVC à **Soueich (31)** depuis 2007.

SIREN **497 565 960** SIRET **497 565 960 00018** NAF **4332A**

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 15k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Menuiserie générale, création de maisons en bois et Monomurs. Tous types de travaux liés au B.T.P. Tous types de transactions, achat, vente, location de biens immobiliers. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

04/10/2016 · Modification de la date de clôture de l'exercice Modification de la date de clôture de l'exercice social à compter du 13/05/2008 - Ancienne : 31/03 - Nouvelle : 31/12, le premier exercice
social se terminera le 31/12/2007. date d'effet : 13/05/2008

04/10/2016 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Saint Gaudens a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Toulouse.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

─────────────────────────────────────┬──────
Adresse                              │État
─────────────────────────────────────┼──────
chemin de Dausse31160 Soueich · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[JEAN-DENIS FRANCOIS GAVALDA Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-denis-gavalda) [JEAN-DENIS FRANCOIS GILBERT GAVALDA Gérant
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-denis-gavalda)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[31160 SOUEICH 497 565 960 00018 CHEMIN DE DAUSSE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/49756596000018)

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[MAISON ECO 2 Dirigeant commun JEAN-DENIS FRANCOIS GILBERT GAVALDA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/maison-eco-2-soueich-51528094900014)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 11 octobre 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — JD BAT](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601952016)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 9 368 m² cumulée
Locaux 4 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
31 Haute-Garonne 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Menuisiers de la Haute-Garonne SIRENE

1 232

menuisiers dans la Haute-Garonne, dont celle-ci

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