# JA2M | Supports juridiques de programmes à Le Belieu (25) | SIREN 528 392 582 | Prescriptio > JA2M, supports juridiques de programmes à Le Belieu (25) depuis 2010. SIREN 528 392 582. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ja2m-le-belieu-52839258200011, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. [Promoteurs immobiliers](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/25) 550 5. JA2M # JA2M [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fja2m-le-belieu-52839258200011%3Fsuivre%3D1) Supports juridiques de programmes à **Le Belieu (25)** depuis 2010. SIREN **528 392 582** SIRET **528 392 582 00011** NAF **4110D** 4110D · Supports juridiques de programmes **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 1 dont 1 ouvert Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2010 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 22/07/2021 · Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Besançon par application de l'article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 05/09/2018 · Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 1 ───────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ───────────────────────────────────────┼────── Zone des Dolines25500 le Belieu · siège│Ouvert ───────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 2 au registre [JULIEN MAZZOTTI Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julien-mazzotti) [ANNE-MARIE SIRON Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/anne-marie-siron) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [25500 LE BELIEU 528 392 582 00011 ZONE DES DOLINES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/52839258200011) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 2 parcelles cadastrales Surface au sol 8 066 m² cumulée Locaux 1 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 25 Doubs 2 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Promoteurs immobiliers du Doubs SIRENE 550 promoteurs immobiliers dans le Doubs, dont celle-ci [Les 550 promoteurs immobiliers du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (supports juridiques de programmes, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fja2m-le-belieu-52839258200011%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Promoteurs immobiliers du Doubs550 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/25) ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)284 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)