# ISA BAS | Travaux de revêtement des sols et des murs à Cugnaux (31) | SIREN 809 231 194 | Prescriptio

> ISA BAS, travaux de revêtement des sols et des murs à Cugnaux (31) depuis 2015. SIREN 809 231 194.

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Travaux de revêtement des sols et des murs à **Cugnaux (31)** depuis 2015.

SIREN **809 231 194** SIRET **809 231 194 00022** NAF **4333Z**

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Immatriculée 2015 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
18/11/2024 Adjonction d’activité

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 2

─────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                  │État
─────────────────────────────────────────┼──────
2 avenue des Acacias31270 Cugnaux · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────────┼──────
5 impasse Arnaud Daniel31300 Toulouse    │Fermé
─────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[31270 CUGNAUX 809 231 194 00022 2 AVENUE DES ACACIAS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/80923119400022) [31300 TOULOUSE 809 231 194 00014 5 IMPASSE ARNAUD DANIEL 43.33Z
Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/80923119400014)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est
mesurable ici.

Personnes morales uniquement

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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