# GROSSET PASCAL ARCHITECTE | Activités d'architecture à Val-Cenis (73) | SIREN 381 850 809 | Prescriptio > GROSSET PASCAL ARCHITECTE, activités d'architecture à Val-Cenis (73) depuis 1991. SIREN 381 850 809. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/grosset-pascal-architecte-val-cenis-38185080900033, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Savoie (73)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/savoie-73) 4. [Architectes](https://prescriptio.fr/annuaire/architecte/73) 408 5. GROSSET PASCAL ARCHITECTE # GROSSET PASCAL ARCHITECTE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fgrosset-pascal-architecte-val-cenis-38185080900033%3Fsuivre%3D1) Activités d'architecture à **Val-Cenis (73)** depuis 1991, 1 ou 2 salariés. SIREN **381 850 809** SIRET **381 850 809 00033** NAF **7111Z** 7111Z · Activités d'architecture Société par actions simplifiée 1 ou 2 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 4 au répertoire SIRENE Capital social 40k€ déclaré au registre Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 1991 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 8 inscriptions modificatives 24/02/2026 Inscription d'office de la mention 10/02/2026 Fermeture d’un établissement 10/02/2026 Disparition de la personne morale 04/02/2026 Inscription d'office de la mention 30/01/2026 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux 30/01/2026 Modification des bénéficiaires effectifs 30/12/2025 Dissolution 16/09/2025 Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS Clôture des opérations de liquidation amiable avec effet à compter du 10/02/2026 L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009. Dissolution à compter du 30/12/2025 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 30/12/2025, siège de la liquidation : 2 Rue de l'Arc Lanslebourg-Mont-Cenis 73480 VAL-CENIS, parution de la publicité légale : La Vie Nouvelle paru le 27/01/2026 **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [PASCAL JEAN NOEL GROSSET Liquidateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pascal-grosset) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Architectes de la Savoie SIRENE 408 architectes dans la Savoie, dont celle-ci [Les 408 architectes de la Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/architecte/73) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (activités d'architecture, Savoie) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fgrosset-pascal-architecte-val-cenis-38185080900033%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Architectes de la Savoie408 ](https://prescriptio.fr/annuaire/architecte/73) ## Le territoire - [Marchés publics Savoie (73)347 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/savoie-73) - [Entreprises de la Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/savoie-73) - [Permis de construire de la Savoie962 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/savoie-73) - [Prix immobilier dans la Savoie](https://prescriptio.fr/dvf/departement/savoie-73)