# GREEN 10 | Promotion immobilière de logements à Toulouse (31) | SIREN 898 896 717 | Prescriptio > GREEN 10, promotion immobilière de logements à Toulouse (31) depuis 2021 : réseau de 4 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/green-10-toulouse-89889671700029, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Haute-Garonne (31)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-garonne-31) 4. [Promoteurs immobiliers](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/31) 3 159 5. GREEN 10 # GREEN 10 [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fgreen-10-toulouse-89889671700029%3Fsuivre%3D1) Promotion immobilière de logements à **Toulouse (31)** depuis 2021. SIREN **898 896 717** SIRET **898 896 717 00029** NAF **4110A** 4110A · Promotion immobilière de logements **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 4 dans son réseau Établissements 2 dont 1 ouvert Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2021 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 9 inscriptions modificatives 28/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise 28/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise 28/05/2025 Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression) 28/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux 28/05/2025 Modification des bénéficiaires effectifs 28/05/2025 PMF Ouverture d’un nouvel établissement 28/05/2025 Fermeture d’un établissement 03/01/2024 Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital 03/01/2024 Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « L'étude et la réalisation, directement ou indirectement, de toutes opérations immobilières ainsi que l'acquisition, la location, la prise à bail, l'échange, l'apport de tous terrains et de tous immeubles bâtis, l'aménagement de tous terrains, la construction de tous immeubles en vue de leur vente en totalité ou par fractions à des tiers, l'équipement de tous ensembles immobiliers » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Établissements 2 ──────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ──────────────────────────────────────┼────── 9 place du Busca31400 Toulouse · siège│Ouvert ──────────────────────────────────────┼────── 46 rue des Chalets31000 Toulouse │Fermé ──────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 1 au registre [JEAN-ROMAIN MUNVEZ Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-romain-munvez) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 2 implantations · 1 ouverte Les 2 établissements sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 2 implantations Commune SIRET Adresse Rôle État [31400 TOULOUSE 898 896 717 00029 9 PLACE DU BUSCA Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/89889671700029) [31000 TOULOUSE 898 896 717 00011 46 RUE DES CHALETS 41.10A Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/89889671700011) ## La forme du réseau 4 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 4 entreprises [SCI DAFRACA Dirigeant commun JEAN-ROMAIN MUNVEZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-dafraca-toulouse-32959403000010) [ENTREPRISE 398911636 Dirigeant commun JEAN-ROMAIN MUNVEZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-398911636-toulouse-39891163600031) [MUNVEZ FP 01 Dirigeant commun JEAN-ROMAIN MUNVEZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/munvez-fp-01-toulouse-75188350500040) [ENTREPRISE 891098352 Dirigeant commun JEAN-ROMAIN MUNVEZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-891098352-toulouse-89109835200026) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=898896717) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 19 octobre 2025 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — GREEN 10](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202502012937) {"dateCloture": "2025-05-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} - 26 septembre 2025 Modifications diverses bodacc [Modifications diverses — GREEN 10](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B20250185479) ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 4 parcelles cadastrales Surface au sol 3 186 m² cumulée Locaux 3 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 31 Haute-Garonne 4 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Promoteurs immobiliers de la Haute-Garonne SIRENE 3 159 promoteurs immobiliers dans la Haute-Garonne, dont celle-ci [Les 3 159 promoteurs immobiliers de la Haute-Garonne](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/31) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (promotion immobilière de logements, Haute-Garonne) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fgreen-10-toulouse-89889671700029%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Promoteurs immobiliers de la Haute-Garonne3 159 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/31) ## Le territoire - [Marchés publics Haute-Garonne (31)743 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haute-garonne-31) - [Entreprises de la Haute-Garonne](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-garonne-31) - [Permis de construire de la Haute-Garonne2 155 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/haute-garonne-31) - [Prix immobilier dans la Haute-Garonne](https://prescriptio.fr/dvf/departement/haute-garonne-31)