# GFA DE LA PONCETIERE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Valeille (42) | SIREN 433 367 992 | Prescriptio

> GFA DE LA PONCETIERE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Valeille (42) depuis 2000. SIREN 433 367 992.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Valeille (42)** depuis 2000.

SIREN **433 367 992** SIRET **433 367 992 00016** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 80k€ déclaré au registre
Dirigeants 6 inscrits au registre
Immatriculée 2000 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« propriété, administration par dation à bail uniquement de tous les immeubles droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

21/02/2022 · Historique des observations depuis le 06/11/2000 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1145 le 06/11/2000 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au
Journal le 06/10/2000

21/02/2022 · Historique des observations depuis le 06/11/2000 : --- SIRET 433 367 992 00016 APE 702B LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN
APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 525 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 80 035.73 EUR

21/02/2022 · : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au
1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

6 au registre
[DENISE MARIE FRANCINE FORISSIER Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/denise-forissier) [LAURENT NOTIN Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/laurent-notin) [BERNARD NOTIN
Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bernard-notin) [PIERRE CLAUDE MARIE NOTIN Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pierre-notin) [AGNES MARIE EUGENIE PELLETIER Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/agnes-pelletier) [CHANTAL MARIE-PIERRE TOINON Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/chantal-toinon)

6 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 32 parcelles cadastrales
Surface au sol 25,9 ha cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
42 Loire 32

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Loire SIRENE

Valeille, Loire (42)

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## Le territoire
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