# GFA DE LA GRAINERIE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Mosles (14) | SIREN 390 866 093 | Prescriptio > GFA DE LA GRAINERIE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Mosles (14) depuis 1993. SIREN 390 866 093. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/gfa-de-la-grainerie-mosles-39086609300011, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Calvados (14)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/calvados-14) 4. GFA DE LA GRAINERIE # GFA DE LA GRAINERIE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fgfa-de-la-grainerie-mosles-39086609300011%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Mosles (14)** depuis 1993. SIREN **390 866 093** SIRET **390 866 093 00011** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Capital social 1k€ déclaré au registre Dirigeants 4 inscrits au registre Immatriculée 1993 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 6 inscriptions modificatives 25/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 25/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 25/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 25/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 25/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 25/03/2024 Modification des bénéficiaires effectifs Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Propriété, gestion et administration de tous les immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant le patrimoine du groupement notamment par exploitation directe » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 01/01/2009 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. 01/01/2009 · La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 Mai 2001 : - Ancien montant : 10 000.00 FRF - Nouveau montant : 1 524.49 EUR **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 4 au registre [Jean-François Olivier PÉPIN Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-francois-pepin) [Françoise Marie Berthe Marguerite LEVAVASSEUR Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/francoise-levavasseur) [Caroline Françoise PÉPIN Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/caroline-pepin) [Frédéric François Joseph PÉPIN Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frederic-pepin) 4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 14 parcelles cadastrales Surface au sol 19,7 ha cumulée Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 14 Calvados 14 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Calvados SIRENE Mosles, Calvados (14) [Les entreprises du Calvados](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/calvados-14) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Calvados) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. 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