# GAEC SAINTE CLAIRE | Élevage de vaches laitières à Mignovillard (39) | SIREN 432 447 027 | Prescriptio

> GAEC SAINTE CLAIRE, élevage de vaches laitières à Mignovillard (39) depuis 2005. SIREN 432 447 027.

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Élevage de vaches laitières à **Mignovillard (39)** depuis 2005.

SIREN **432 447 027** SIRET **432 447 027 00017** NAF **0141Z**

0141Z · Élevage de vaches laitières

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 au répertoire SIRENE
Capital social 288k€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 2005 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Élevage lait »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

09/01/2008 · Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005
(Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) -

09/01/2008 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[MATHILDE BOLARD Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/mathilde-bolard) [THIERRY COTE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/thierry-cote) [PATRICK MICHEL GILBERT DODANE
Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-dodane)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 5,4 ha cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
39 Jura 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Jura SIRENE

Mignovillard, Jura (39)

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