# FREDERIC MERLE | Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Bussieres (71) | SIREN 438 618 175 | Prescriptio

> FREDERIC MERLE, travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Bussieres (71) depuis 2001. SIREN 438 618 175.

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# FREDERIC MERLE

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Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à **Bussieres (71)** depuis 2001, 3 à 5 salariés.

SIREN **438 618 175** SIRET **438 618 175 00014** NAF **4332B**

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie 3 à 5 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 200k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2001 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
01/12/2025 Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
01/12/2025 Adjonction d’activité

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La métallerie, la ferronnerie et la menuiserie »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

16/11/2016 · Modification relative aux dirigeants MERLE Didier nom d'usage : MERLE Didier n'est plus gérant

16/11/2016 · Modification de la date de cloture de l'exercice social : Ancienne date : 30 juin Nouvelle date : 31 mars à compter du 31/03/2014

16/11/2016 · Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : MERLE PERE ET FILS Nouvelle mention : Frédéric MERLE à compter du 31/03/2014

16/11/2016 · Modification du capital social : Ancien capital : 8000 EUROS Nouveau capital : 200000 EUROS à compter du 31/03/2014

16/11/2016 · DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 24 juillet 2001 -No A992 - DOCUMENTS AP du 29 juin 2001

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

───────────────────────────────────┬──────
Adresse                            │État
───────────────────────────────────┼──────
Moulin Cabot71960 Bussieres · siège│Ouvert
───────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[FREDERIC MERLE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frederic-merle)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[71960 BUSSIERES 438 618 175 00014 MOULIN CABOT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/43861817500014)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 6 janvier 2026 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — Frédéric MERLE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202600022203)
- 5 octobre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — Frédéric MERLE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202501916874)

  {"dateCloture": "2025-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Serruriers-métalliers de la Saône-et-Loire SIRENE

198

serruriers-métalliers dans la Saône-et-Loire, dont celle-ci

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- [Marchés publics Saône-et-Loire (71)114 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/saone-et-loire-71)
- [Entreprises de la Saône-et-Loire](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/saone-et-loire-71)
- [Permis de construire de la Saône-et-Loire861 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/saone-et-loire-71)
- [Prix immobilier dans la Saône-et-Loire](https://prescriptio.fr/dvf/departement/saone-et-loire-71)
