# FRANVAL | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rabastens (81) | SIREN 398 969 238 | Prescriptio > FRANVAL, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rabastens (81) depuis 1994. SIREN 398 969 238. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/franval-rabastens-39896923800029, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Tarn (81)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/tarn-81) 4. FRANVAL # FRANVAL [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ffranval-rabastens-39896923800029%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Rabastens (81)** depuis 1994. SIREN **398 969 238** SIRET **398 969 238 00029** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société par actions simplifiée **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Permis déposés 2 depuis 2025 (Sitadel) Capital social 1k€ déclaré au registre Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 1994 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 26/11/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 04/11/2020 · Modification relative aux associés à compter du 16/09/2011 : Partant : PIERRON Paulette, associée Nouveau : PEZOUS Véronique Nicole, associée 04/11/2020 · Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 02/01/2014 : Ancienne adresse : avenue Jean Berenguier 81800 Coufouleux Nouvelle adresse : les Treillous - Vertus 81800 Rabastens **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [PHILIPPE EDMOND PIERRON Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-pierron) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 9 septembre 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — FRANVAL](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601724465) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées ────────────────┬────────────┬──────┬──────┬─────────────── Relation │Dénomination│NAF │Permis│Lieu ────────────────┼────────────┼──────┼──────┼─────────────── Cette entreprise│FRANVAL │68.20B│2 │81800 RABASTENS ────────────────┴────────────┴──────┴──────┴─────────────── Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN. ## Permis déposés par cette entreprise 2 permis géolocalisés sur la carte Permis 2 Surface cumulée 102 m² ### Permis de construire (2) PC Permis Construire 2 2 décembre 2025 Albi 0810042500176 1 logement AdresseCH DE L'ESTEL LOTISSEM 81000 ALBI *Date de dépôt* 1 décembre 2025 *Destination* 1 *Réalisation* 1 Logements 1 individuel Surfaces détaillées Logements : 28 m² Mouvement de surface Créée : 28 m² PC Permis Construire 5 14 avril 2025 Albi 08100424X0153 1 logement AdresseCH CHEMIN DE L'ESTEL LOTISSEMENT ""LE BIRDY"" - LOT N_3 81000 ALBI *Date de dépôt* 1 janvier 2024 *Destination* 1 *Réalisation* 1 Logements 1 individuel Surfaces détaillées Logements : 74 m² Mouvement de surface Créée : 74 m² Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 7 parcelles cadastrales Surface au sol 8 627 m² cumulée Locaux 11 bâtis recensés Implantation 2 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 81 Tarn 7 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Tarn SIRENE Rabastens, Tarn (81) [Les entreprises du Tarn](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/tarn-81) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Tarn) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ffranval-rabastens-39896923800029%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Tarn (81)107 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/tarn-81) - [Entreprises du Tarn](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/tarn-81) - [Permis de construire du Tarn969 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/tarn-81) - [Prix immobilier dans le Tarn](https://prescriptio.fr/dvf/departement/tarn-81)