# FONCIERE ACM | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chalezeule (25) | SIREN 899 487 979 | Prescriptio > FONCIERE ACM, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chalezeule (25) depuis 2021 : réseau de 20 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/fonciere-acm-chalezeule-89948797900028, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. FONCIERE ACM # FONCIERE ACM [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ffonciere-acm-chalezeule-89948797900028%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Chalezeule (25)** depuis 2021. SIREN **899 487 979** SIRET **899 487 979 00028** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société par actions simplifiée **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 20 dans son réseau Dirigeants 4 inscrits au registre Immatriculée 2021 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Acquisition, construction, rénovation, détention, administration et plus généralement exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits immobiliers. Souscription et gestion de parts de sociétés à vocation immobilière. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Direction 4 au registre [FREDERIC LOUIS CAVEY Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frederic-cavey) Personnes morales dirigeantes [CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT Président SIREN 843483561 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cavey-d-ingenierie-et-batiment-montfaucon-84348356100018) [MADEVI Membre du conseil de surveillance SIREN 897469888 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-897469888-bouclans-89746988800027) [AKH Développement Président SIREN 897657532 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/akh-developpement-chalezeule-89765753200023) 1 personne physique, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 20 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 20 entreprises [TFC CONSTRUCTION OUEST Dirigeant commun FREDERIC LOUIS CAVEY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/tfc-construction-ouest-chalezeule-88131026200038) [ENTREPRISE 892722075 Dirigeant commun FREDERIC LOUIS CAVEY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-892722075-saint-germain-de-la-grange-89272207500017) [ENTREPRISE 903014926 Dirigeant commun FREDERIC LOUIS CAVEY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-903014926-saint-germain-de-la-grange-90301492600013) [CAVEY D'INGENIERIE ET BATIMENT Dirigeant commun Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cavey-d-ingenierie-et-batiment-montfaucon-84348356100018) [CMA CONSTRUCTION Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cma-construction-chalezeule-87922834400039) [CMA CONCEPTION Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cma-conception-chalezeule-87940594200035) [PEYCAL AUVERGNE Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/peycal-auvergne-clermont-ferrand-87955073900012) [ECO-BY Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/eco-by-chalezeule-89317958000020) [C2A CONSTRUCTION NORD Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/c2a-construction-nord-chalezeule-90300556900038) [ENTREPRISE 904657046 Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-904657046-chalezeule-90465704600028) [PEYCAL ENR Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/peycal-enr-chamalieres-92273469400016) [CMA + D Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cma-d-chalezeule-92909861400019) [CONTRACT TEAM OUTRE MER Dirigeant commun CAVEY D'INGÉNIERIE ET BÂTIMENT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/contract-team-outre-mer-les-trois-ilets-92914730400018) [ENTREPRISE 897469888 Dirigeant commun Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-897469888-bouclans-89746988800027) [ENTREPRISE 933098758 Dirigeant commun MADEVI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-933098758-bouclans-93309875800016) [BATI MAINTENANCE Dirigeant commun MADEVI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/bati-maintenance-chalezeule-94088052900018) [2CM Dirigeant commun MADEVI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/2cm-chalezeule-95105728000012) [CMA TRAVAUX SERVICES Dirigeant commun MADEVI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cma-travaux-services-chalezeule-95361863400018) [AKH DEVELOPPEMENT Dirigeant commun Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/akh-developpement-chalezeule-89765753200023) [C2A TRAVAUX ET SERVICES Dirigeant commun AKH Développement ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/c2a-travaux-et-services-chalezeule-89865257300038) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=899487979) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 21 juin 2026 Modifications diverses bodacc [Modifications diverses — Foncière ACM](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202601161214) - 16 juin 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — Foncière ACM](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601123081) {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Doubs SIRENE Chalezeule, Doubs (25) [Les entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ffonciere-acm-chalezeule-89948797900028%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)294 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)