# FM PATRIMOINE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cours (69) | SIREN 794 862 466 | Prescriptio > FM PATRIMOINE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cours (69) depuis 2013 : réseau de 7 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/fm-patrimoine-cours-79486246600016, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Rhône (69)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/rhone-69) 4. FM PATRIMOINE # FM PATRIMOINE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ffm-patrimoine-cours-79486246600016%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Cours (69)** depuis 2013. SIREN **794 862 466** SIRET **794 862 466 00016** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société par actions simplifiée **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 7 dans son réseau Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2013 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 3 inscriptions modificatives 24/12/2025 Modification du capital social 24/12/2025 Reconstitution des capitaux propres 30/06/2025 Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « L acquisition la vente et la gestion de tous biens et droits immobiliers ou mobiliers la location ou la sous location en nu ou meublé d'immeuble bâti et l'activité de marchand de bien et lotisseur » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 10/08/2016 · Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 24/06/2016. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [FRANCK MALERBA Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/franck-malerba) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 7 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 7 entreprises [ENTREPRISE 423276179 Dirigeant commun FRANCK MALERBA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-423276179-cours-42327617900011) [ENTREPRISE 510097777 Dirigeant commun FRANCK MALERBA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-510097777-cours-51009777700013) [NICOJO Dirigeant commun FRANCK MALERBA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/nicojo-cergne-le-75245335700010) [ENTREPRISE 789441896 Dirigeant commun FRANCK MALERBA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-789441896-cours-78944189600014) [ENTREPRISE 789441953 Dirigeant commun FRANCK MALERBA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-789441953-cours-78944195300013) [ENTREPRISE 789442001 Dirigeant commun FRANCK MALERBA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-789442001-cours-78944200100010) [ENTREPRISE 794952697 Dirigeant commun FRANCK MALERBA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-794952697-cours-79495269700017) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=794862466) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 1 octobre 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — FM PATRIMOINE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601887625) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 58 parcelles cadastrales Surface au sol 54,0 ha cumulée Locaux 11 bâtis recensés Implantation 3 communes · 3 départements ## Où sont ces terrains 3 départements 42 Loire 47 69 Rhône 11 01 Ain 0 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Rhône SIRENE Cours, Rhône (69) [Les entreprises du Rhône](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/rhone-69) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Rhône) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ffm-patrimoine-cours-79486246600016%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Rhône (69)923 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/rhone-69) - [Entreprises du Rhône](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/rhone-69) - [Permis de construire du Rhône1 561 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/rhone-69) - [Prix immobilier dans le Rhône](https://prescriptio.fr/dvf/departement/rhone-69)