# FERRAND | Travaux de charpente à Rioz (70) | SIREN 981 293 939 | Prescriptio

> FERRAND, travaux de charpente à Rioz (70) depuis 2023 : certifiée RGE.

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Travaux de charpente à **Rioz (70)** depuis 2023. Certifiée RGE jusqu'au 14/05/2027.

SIREN **981 293 939** SIRET **981 293 939 00014** NAF **4391A**

4391A · Travaux de charpente Société par actions simplifiée RGE jusqu'au 14/05/2027 · 4 qualifications

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2023 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
08/11/2023 Constitution d’une société sans activité

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Charpente, couverture, zinguerie, isolation de combles, étanchéité de petites terrasses, toitures, petite maçonnerie, ramonage, vente et pose de panneaux photovoltaïques. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

────────────────────────────────────┬──────
Adresse                             │État
────────────────────────────────────┼──────
rue de L’artisanat70190 Rioz · siège│Ouvert
────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 4

Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE

Fenêtres de toit · Qualibat 3101D110

Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 3101D111

Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE

Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur · Qualibat 3101D113

Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE

Isolation des combles perdus · Qualibat 3101D114

4 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 14/10/2026.

## Direction

1 au registre
[David Raymond Daniel FERRAND Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/david-ferrand)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[70190 RIOZ 981 293 939 00014 RUE DE L’ARTISANAT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/98129393900014)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 30 juillet 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — FERRAND](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026014315321)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 18 juin 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — FERRAND](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026011412515)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

4 qualifications actives
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Fenêtres de toit 3101D110 · qualibat Valide jusqu'au 14 mai 2027
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 3101D111 · qualibat Valide jusqu'au 14 mai 2027
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur 3101D113 · qualibat Valide jusqu'au 14 mai 2027
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation des combles perdus 3101D114 · qualibat Valide jusqu'au 14 mai 2027

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Couvreurs de la Haute-Saône SIRENE

203

couvreurs dans la Haute-Saône, dont celle-ci

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