# FABRICE BISSON | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Val-Cenis (73) | SIREN 392 913 000 | Prescriptio

> FABRICE BISSON, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Val-Cenis (73) depuis 2017. SIREN 392 913 000.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Val-Cenis (73)** depuis 2017.

SIREN **392 913 000** SIRET **392 913 000 00023** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 4 au répertoire SIRENE
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2017 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

7 inscriptions modificatives
30/09/2022 Transfert de l’entreprise
30/09/2022 Fermeture d’un établissement
30/09/2022 Transfert de l’entreprise
30/09/2022 Fermeture d’un établissement
30/09/2022 Transfert de l’entreprise
30/09/2022 Transfert de l’entreprise
30/09/2022 Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Direction

1 au registre
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1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est
mesurable ici.

Personnes morales uniquement

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Savoie SIRENE

Val-Cenis, Savoie (73)

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