# EURL MSI | Activités des sièges sociaux à Vezelois (90) | SIREN 523 339 398 | Prescriptio

> EURL MSI, activités des sièges sociaux à Vezelois (90) depuis 2010 : réseau de 1 entreprise liée.

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Activités des sièges sociaux à **Vezelois (90)** depuis 2010.

SIREN **523 339 398** SIRET **523 339 398 00019** NAF **7010Z**

7010Z · Activités des sièges sociaux

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2010 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

02/03/2023 · (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement en date du 26/03/2013, le Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement
judiciaire contre EURL M.S.I (SARLU), a désigné en qualité de mandataire judiciaire : Mandataire judiciaire : Maître Jean-Claude MASSON - Espace Vauban Boulevard Richelieu 90000 BELFORT, a autorisé
une période d'observation pour une durée de six mois et fixe provisoirement au 15/07/2012 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 26/03/2013

02/03/2023 · Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure Par jugement en date du 21/05/2013, le Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé la liquidation judiciaire de EURL M.S.I (SARLU)
en cours de procédure de redressement judiciaire et a désigné en qualité de liquidateur Maître Jean-Claude MASSON Espace Vauban Boulevard Richelieu 90000 BELFORT. Date d'effet : 21/05/2013

02/03/2023 · Remplacement d'un mandataire de justice Par jugement en date du 12/02/2015, le Tribunal de Commerce de BELFORT a ordonné le remplacement du Mandataire judiciaire dans la procédure EURL
M.S.I (SARLU). Nouveau Mandataire judiciaire : Maître Flavien MARCHAL Date d'effet : 12/02/2015

02/03/2023 · Radiation du RCS le 17/11/2016 avec effet au 15/11/2016 Par jugement en date du 15/11/2016, le Tribunal de commerce de BELFORT a prononcé la clôture de la liquidation judiciaire pour
insuffisance d'actif.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

1 au registre
[ALI KAYA Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/ali-kaya)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[SCI KAYA GACHE Dirigeant commun ALI KAYA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-kaya-gache-annonay-94054512200019)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Une société de portefeuille ne détient généralement aucun bien en propre : le foncier du groupe est porté par ses filiales ou par une société civile dédiée.

Situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Territoire de Belfort SIRENE

Vezelois, Territoire de Belfort (90)

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## Le territoire
- [Marchés publics Territoire de Belfort (90)33 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/territoire-de-belfort-90)
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