# ETUDES ET METHODES MOULES | Ingénierie, études techniques à Etupes (25) | SIREN 352 648 539 | Prescriptio

> ETUDES ET METHODES MOULES, ingénierie, études techniques à Etupes (25) depuis 1992. SIREN 352 648 539.

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5. ETUDES ET METHODES MOULES

# ETUDES ET METHODES MOULES

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Ingénierie, études techniques à **Etupes (25)** depuis 1992, 10 à 19 salariés.

SIREN **352 648 539** SIRET **352 648 539 00059** NAF **7112B**

7112B · Ingénierie, études techniques 10 à 19 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 4 dont 1 ouvert
Capital social 43k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 1992 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
01/10/2024 Transfert du siège de l’entreprise
01/10/2024 PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/10/2024 Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

22/09/2016 · Augmentation capital porte de 750 000 F à 1 000 000 F transfert du siège sis Précédemment à 25460 Étupes ZI du Breuil à Sevenans rue de Leupe (AG du 25.9.95)

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 4

──────────────────────────────────────┬──────
Adresse                               │État
──────────────────────────────────────┼──────
74 rue Armand Japy25460 Etupes · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────┼──────
rue du Breuil25460 Etupes             │Fermé
──────────────────────────────────────┼──────
6 avenue des Usines90000 Belfort      │Fermé
──────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet Étab..

## Direction

1 au registre
[PATRICK DANIEL JOSEPH DUGUET Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-duguet)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

4 implantations · 1 ouverte

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

4 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25460 ETUPES 352 648 539 00059 74 RUE ARMAND JAPY Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/35264853900059) [25460 ETUPES 352 648 539 00026 RUE DU BREUIL 74.2C Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/35264853900026) [90000 BELFORT 352 648 539 00034 6 AVENUE DES USINES 71.12B Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/35264853900034) [90400
SEVENANS 352 648 539 00042 RUE DE LEUPE 71.12B Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/35264853900042)

## Santé financière

dernier exercice connu · 2016
Résultat net −38 k€ exercice 2016
Autonomie financière 43,47 % capitaux propres rapportés au total du bilan

## Comptes déposés

1 exercice déposé
Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net
2016 — — — — — −38 k€

## Ratios

exercice 2016
Autonomie financière 43,47 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé

## D'où viennent ces chiffres
- **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 31 octobre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — ETUDES ET METHODES MOULES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202502109665)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 6 mars 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — ETUDES ET METHODES MOULES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2025004612459)

  {"dateCloture": "2023-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Bureaux d'études du Doubs SIRENE

523

bureaux d'études dans le Doubs, dont celle-ci

[Les 523 bureaux d'études du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/bureau-d-etudes/25)

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## Même métier
- [Bureaux d'études du Doubs523 ](https://prescriptio.fr/annuaire/bureau-d-etudes/25)

## Le territoire
- [Marchés publics Doubs (25)299 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25)
- [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25)
- [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25)
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