# EBY | Activités des sièges sociaux à Montmelian (73) | SIREN 533 836 763 | Prescriptio

> EBY, activités des sièges sociaux à Montmelian (73) depuis 2011 : réseau de 2 entreprises liées.

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# EBY

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Activités des sièges sociaux à **Montmelian (73)** depuis 2011.

SIREN **533 836 763** SIRET **533 836 763 00011** NAF **7010Z**

7010Z · Activités des sièges sociaux Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 2 dans son réseau
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2011 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Prise de participation Ds Ttes formes de Stes civiles ou commerciales gestion desdites participations acquisition ou construction de Ts biens Immob en vue de leur exploitation locative entretien et
amélioration Dedits biens »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

04/05/2023 · Le tribunal de commerce de Chambery a prononcé en date du 18/02/2020 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 2020J00076, Mandataire judiciaire SELARL Etude Bouvet &
Guyonnet / Me T. Bouvet Et Jf Guyonnet 44 Avenue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex et a ouvert une période d'observation expirant le 18/08/2020 . Les déclarations de créances
sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.

04/05/2023 · Jugement du Tribunal de Commerce de Chambery en date du 19/06/2020 prolongeant la période d'observation jusqu'au 18/02/2021

04/05/2023 · Jugement du tribunal de commerce de Chambery en date du 03/05/2021 arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois, nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Etude Bouvet &
Guyonnet / Me T. Bouvet Et Jf Guyonnet 44 Avenue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex, maintient Mandataire Judiciaire SELARL Etude Bouvet & Guyonnet / Me T. Bouvet Et Jf
Guyonnet 44 Avenue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex

04/05/2023 · En application de l'article R.626-42 du code de commerce, la procédure a été clôturée le 04/10/2021 par ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Chambery

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[JEAN-FRANCOIS JACQUES MARIE QUESNEL Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-francois-quesnel) [MARIA-MIRELA TRUTA Président
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/maria-mirela-truta)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

2 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

2 entreprises
[ENTREPRISE 347634842 Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS JACQUES MARIE QUESNEL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-347634842-montmelian-34763484200012) [ENTREPRISE 833299530 Dirigeant
commun JEAN-FRANCOIS JACQUES MARIE QUESNEL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-833299530-saint-jean-de-la-porte-83329953000018)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=533836763)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 6 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — EBY](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026014817682)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Une société de portefeuille ne détient généralement aucun bien en propre : le foncier du groupe est porté par ses filiales ou par une société civile dédiée.

Situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Savoie SIRENE

Montmelian, Savoie (73)

[Les entreprises de la Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/savoie-73)

Prochaine action

## Recevoir les marchés de votre métier

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## Le territoire
- [Marchés publics Savoie (73)328 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/savoie-73)
- [Entreprises de la Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/savoie-73)
- [Permis de construire de la Savoie962 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/savoie-73)
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