# DUCLOS FABRICE | Travaux de peinture et vitrerie à Frangy (74) | SIREN 381 024 629 | Prescriptio

> DUCLOS FABRICE, travaux de peinture et vitrerie à Frangy (74) depuis 1991 : certifiée RGE.

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Travaux de peinture et vitrerie à **Frangy (74)** depuis 1991, 1 ou 2 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 09/01/2027.

SIREN **381 024 629** SIRET **381 024 629 00036** NAF **4334Z**

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie Société par actions simplifiée RGE jusqu'au 09/01/2027 · 3 qualifications 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 3 dont 1 ouvert
Capital social 7k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1991 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Platrerie, peinture, revêtements sols et façades, marchands de biens. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

25/01/2021 · Nomination de co-gérant(s)décision prise le 30.06.2005 :l'associé unique a nommé Monsieur Fabrice DUCLOS en qualié de co-gérant à compter du 29 août 2005.annonce parue dans le journal
L'ESSOR SAVOYARD le 25 août 2005.Date d'effet : 29/08/2005

25/01/2021 · Adoption d'une enseigneCréation d'une ensigne : DUCLOS FABRICE - EURL PLATRERIE - PEINTURE.Date d'effet : 01/01/2007

25/01/2021 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de
Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe
précédemment compétent.

25/01/2021 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU
MONTANT : 7 622.45 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 3

─────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                      │État
─────────────────────────────────────────────┼──────
400 route de Saint-Julien74270 Frangy · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
763 route d'Annecy74270 Frangy               │Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
63 impasse des Mesanges74270 Frangy          │Fermé
─────────────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 3

Plâtrerie Mention RGE

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 4112D111

Plaques de plâtre Mention RGE

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 4131D111

Isolation thermique par l'extérieur Mention RGE

Isolation des murs par l'extérieur · Qualibat 7131D112

3 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 08/10/2026.

## Direction

2 au registre
[FABRICE DUCLOS Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fabrice-duclos) [FABRICE PAUL DUCLOS Membre du conseil de surveillance
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fabrice-duclos)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

3 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[74270 FRANGY 381 024 629 00028 400 Route DE SAINT-JULIEN Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/38102462900028) [74270 FRANGY 381 024 629 00036 763 Route D'ANNECY 43.31Z Ouvert
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/38102462900036) [74270 FRANGY 381 024 629 00010 63 Impasse DES MESANGES 43.31Z Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/38102462900010)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 25 juin 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — DUCLOS FABRICE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026011911800)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}
- 18 septembre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — DUCLOS FABRICE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2025017912472)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

3 qualifications actives
Plâtrerie Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 4112D111 · qualibat Valide jusqu'au 9 janvier 2027
Plaques de plâtre Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 4131D111 · qualibat Valide jusqu'au 9 janvier 2027
Isolation thermique par l'extérieur Mention RGE Isolation des murs par l'extérieur 7131D112 · qualibat Valide jusqu'au 9 janvier 2027

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 1 632 m² cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
74 Haute-Savoie 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

[Voir les tarifs](https://prescriptio.fr/tarifs?from=mur-patrimoine)

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Peintres de la Haute-Savoie SIRENE

1 691

peintres dans la Haute-Savoie, dont celle-ci

[Les 1 691 peintres de la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/peintre/74)

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## Même métier
- [Peintres de la Haute-Savoie1 691 ](https://prescriptio.fr/annuaire/peintre/74)

## Le territoire
- [Marchés publics Haute-Savoie (74)843 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haute-savoie-74)
- [Entreprises de la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-savoie-74)
- [Permis de construire de la Haute-Savoie1 905 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/haute-savoie-74)
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