# DUCASSE TP | Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Ilharre (64) | SIREN 911 303 709 | Prescriptio > DUCASSE TP, travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Ilharre (64) depuis 2022 : réseau de 1 entreprise liée. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ducasse-tp-ilharre-91130370900016, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Pyrénées-Atlantiques (64)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/pyrenees-atlantiques-64) 4. [Terrassiers](https://prescriptio.fr/annuaire/terrassier/64) 420 5. DUCASSE TP # DUCASSE TP [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fducasse-tp-ilharre-91130370900016%3Fsuivre%3D1) Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à **Ilharre (64)** depuis 2022, 1 ou 2 salariés. SIREN **911 303 709** SIRET **911 303 709 00016** NAF **4312A** 4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires 1 ou 2 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 1 dans son réseau Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2022 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 24/03/2022 · L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [JULIEN DUCASSE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julien-ducasse) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 1 entreprise Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 1 entreprise [SCI DUCASSE Dirigeant commun JULIEN DUCASSE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-ducasse-ilharre-81816692800023) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=911303709) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 11 août 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — DUCASSE TP](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601516021) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. ## Accords d’entreprise & négociation collective **1** accord publié sur Legifrance depuis 2017. Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois. Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine. ## Accords récents [ ACCORD entreprise Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires et à l'indemnisation des déplacements signé le 9 janvier 2023 IDCC 2614 Indemnités (dont kilométrique) Heures supplémentaires (contingent, majoration) ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046985665) Terrassiers des Pyrénées-Atlantiques SIRENE 420 terrassiers dans les Pyrénées-Atlantiques, dont celle-ci [Les 420 terrassiers des Pyrénées-Atlantiques](https://prescriptio.fr/annuaire/terrassier/64) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, Pyrénées-Atlantiques) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fducasse-tp-ilharre-91130370900016%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Terrassiers des Pyrénées-Atlantiques420 ](https://prescriptio.fr/annuaire/terrassier/64) ## Le territoire - [Marchés publics Pyrénées-Atlantiques (64)316 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/pyrenees-atlantiques-64) - [Entreprises des Pyrénées-Atlantiques](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/pyrenees-atlantiques-64) - [Permis de construire des Pyrénées-Atlantiques1 804 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/pyrenees-atlantiques-64) - [Prix immobilier dans les Pyrénées-Atlantiques](https://prescriptio.fr/dvf/departement/pyrenees-atlantiques-64)