# DU CHAMP PAVE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Marcel (71) | SIREN 929 062 016 | Prescriptio

> DU CHAMP PAVE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Marcel (71) depuis 2024. SIREN 929 062 016.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Saint-Marcel (71)** depuis 2024.

SIREN **929 062 016** SIRET **929 062 016 00027** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 1 depuis 2024 (Sitadel)
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
19/11/2025 Transfert du siège de l’entreprise
19/11/2025 Transfert du siège de l’entreprise
19/11/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
19/11/2025 Ouverture d’un nouvel établissement
19/11/2025 Fermeture d’un établissement
21/05/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition par voie d'achat, d'apport, de crédit-bail, d'échange ou autrement, de tous biens et droits mobiliers et immobiliers construits, en cours de construction ou à construire, en pleine
propriété, nue-propriété ou usufruit. La location, la sous location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits mobiliers et immobiliers construits, en cours de construction ou à construire,
en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit et la location, la sous-location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens
et droits immobiliers en question. La mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, la gestion par location ou autrement des biens acquis, l'entretien, la mise à disposition à
titre gratuit. Et ce, au moyen de capitaux propres ou d'emprunt, ainsi que l'octroi, à titre accessoires et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et
susceptibles d'en favoriser le développement. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

2 au registre
[Daniel Gérard BARBIER Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/daniel-barbier) [Victor Octavio GASCA Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/victor-gasca)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

────────────────┬─────────────┬──────┬──────┬────────────────────────────
Relation        │Dénomination │NAF   │Permis│Lieu
────────────────┼─────────────┼──────┼──────┼────────────────────────────
Cette entreprise│DU CHAMP PAVE│68.20B│1     │71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE
────────────────┴─────────────┴──────┴──────┴────────────────────────────

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

-

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 6
18 juillet 2024 Saint-Marcel 07144524E0017

1 logement

Adresse6 RUE DU CHAMP PAVE LES CHAVANNES 71380 SAINT-MARCEL
*Date de dépôt*
  1 juillet 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  2
Logements
1 individuel
Mouvement de surface
Démolie : 32 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 258 m² cumulée
Locaux 7 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
71 Saône-et-Loire 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Saône-et-Loire SIRENE

Saint-Marcel, Saône-et-Loire (71)

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## Le territoire
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