# DTC | Supports juridiques de programmes à Hambach (57) | SIREN 847 607 157 | Prescriptio > DTC, supports juridiques de programmes à Hambach (57) depuis 2019. SIREN 847 607 157. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/dtc-hambach-84760715700017, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Moselle (57)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/moselle-57) 4. [Promoteurs immobiliers](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/57) 1 269 5. DTC # DTC [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdtc-hambach-84760715700017%3Fsuivre%3D1) Supports juridiques de programmes à **Hambach (57)** depuis 2019. SIREN **847 607 157** SIRET **847 607 157 00017** NAF **4110D** 4110D · Supports juridiques de programmes Société par actions simplifiée **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Permis déposés 1 depuis 2025 (Sitadel) Établissements 1 dont 1 ouvert Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2019 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Construction d'immeubles en vue de la vente » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 24/08/2022 · Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 10/06/2021 **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 1 ────────────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ────────────────────────────────────────────────┼────── 19 impasse Sainte Catherine57910 Hambach · siège│Ouvert ────────────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 1 au registre [DRISS FNIGHAR Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/driss-fnighar) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [57910 HAMBACH 847 607 157 00017 19 IMPASSE SAINTE CATHERINE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/84760715700017) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 7 août 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — SASU DTC](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601494189) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} - 19 septembre 2025 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — SASU DTC](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202501803296) {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds ## Permis déposés par cette entreprise 1 permis géolocalisé sur la carte Permis 1 Surface cumulée 225 m² ### Permis de construire (1) PC Permis Construire 2 1 décembre 2025 Geispolsheim 06715225V0022 2 logements Adresse1 RUE DES SUEDOIS 67118 GEISPOLSHEIM *Date de dépôt* 1 décembre 2025 *Destination* 1 *Réalisation* 1 Logements 2 individuels Surfaces détaillées Logements : 225 m² Mouvement de surface Créée : 225 m² Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 5 parcelles cadastrales Surface au sol 1,0 ha cumulée Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 57 Moselle 5 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que la société détient, et ce qu'elle gère trois natures distinctes Détenu en propre 5terrains **0** locaux · **1,0 ha** au sol Syndic de copropriété 2terrains **0** locaux · **2 347 m²** au sol N'appartient pas à la société Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de **5** terrains, pas de **7** : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Promoteurs immobiliers de la Moselle SIRENE 1 269 promoteurs immobiliers dans la Moselle, dont celle-ci [Les 1 269 promoteurs immobiliers de la Moselle](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/57) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (supports juridiques de programmes, Moselle) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdtc-hambach-84760715700017%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Promoteurs immobiliers de la Moselle1 269 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/57) ## Le territoire - [Marchés publics Moselle (57)305 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/moselle-57) - [Entreprises de la Moselle](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/moselle-57) - [Permis de construire de la Moselle1 266 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/moselle-57)