# DOM BOURBON | Travaux de menuiserie bois et PVC à Scionzier (74) | SIREN 517 631 271 | Prescriptio

> DOM BOURBON, travaux de menuiserie bois et pvc à Scionzier (74) depuis 2009. SIREN 517 631 271.

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Travaux de menuiserie bois et PVC à **Scionzier (74)** depuis 2009.

SIREN **517 631 271** SIRET **517 631 271 00023** NAF **4332A**

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2009 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Menuiserie, agencements intérieur et extérieur. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

18/06/2018 · Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 13/06/2018 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

18/06/2018 · Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 13/06/2018 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

14/08/2017 · Ordonnance du président du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 11/08/2017 constatant que Maître Jean BLANCHARD exerce désormais ses fonctions, avec effet au 1er juillet 2017, au sein
de la SELARL MJ ALPES et désignant en qualité de liquidateur judiciaire : SELARL MJ ALPES prise en la personne de Me Jean BLANCHARD 20 Boulevard du Lycée BP 90 74003 ANNECY en remplacement de Maître
Jean BLANCHARD précédemment désigné, ce avec effet au 1er juillet 2017.

27/06/2016 · Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/09/2013.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                 │État
────────────────────────────────────────┼──────
1 rue des Sources74950 Scionzier · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────┼──────
132 rue de la Mairie74460 Marnaz        │Fermé
────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[DOMINIQUE BOURBON Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/dominique-bourbon)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[74950 SCIONZIER 517 631 271 00023 1 RUE DES SOURCES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/51763127100023) [74460 MARNAZ 517 631 271 00015 132 RUE DE LA MAIRIE 43.32A Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/51763127100015)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Menuisiers de la Haute-Savoie SIRENE

1 723

menuisiers dans la Haute-Savoie, dont celle-ci

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