# DOGAN SAS | Travaux de peinture et vitrerie à Audincourt (25) | SIREN 791 102 270 | Prescriptio

> DOGAN SAS, travaux de peinture et vitrerie à Audincourt (25) depuis 2013. SIREN 791 102 270.

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Travaux de peinture et vitrerie à **Audincourt (25)** depuis 2013.

SIREN **791 102 270** SIRET **791 102 270 00018** NAF **4334Z**

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2013 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Sans activité »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

10/12/2019 · Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée Par jugement en date du 24/02/2015, le Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation
judiciaire sans poursuite d'activité contre DOGAN (SAS), a désigné en qualité de liquidateur la SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON - 15, Rue Louis Loucheur BP 266 25205
MONTBELIARD CEDEX, et fixe provisoirement au 15/04/2014 la date de cessation des paiements. Date d'effet de la cessation d'activité au : 24/02/2015 Date d'effet : 24/02/2015

10/12/2019 · Fin d'application de la liquidation judiciaire simplifiée Par jugement en date du 04/08/2015, le Tribunal de Commerce de Belfort a décidé de mettre fin à l'application des règles de la
liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure DOGAN (SAS). Date d'effet : 04/08/2015

10/12/2019 · Par jugement en date du 06/08/2019, le Tribunal de Commerce de Belfort a prononcé la Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs - L643-9 al. 2 et R643-18 de la SAS
DOGAN

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

──────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                       │État
──────────────────────────────────────────────┼──────
46 rue sous les Vignes25400 Audincourt · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[ERDAL DOGAN Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/erdal-dogan)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25400 AUDINCOURT 791 102 270 00018 46 RUE SOUS LES VIGNES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79110227000018)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Peintres du Doubs SIRENE

437

peintres dans le Doubs, dont celle-ci

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