# DIPACI | Location de logements à Neuvecelle (74) | SIREN 853 448 686 | Prescriptio > DIPACI, location de logements à Neuvecelle (74) depuis 2019 : réseau de 7 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/dipaci-neuvecelle-85344868600016, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Haute-Savoie (74)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-savoie-74) 4. DIPACI # DIPACI [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdipaci-neuvecelle-85344868600016%3Fsuivre%3D1) Location de logements à **Neuvecelle (74)** depuis 2019, 1 ou 2 salariés. SIREN **853 448 686** SIRET **853 448 686 00016** NAF **6820A** 6820A · Location de logements 1 ou 2 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 7 dans son réseau Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2019 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « L'activité de location meublée ou non de tous les biens acquis ou construits. L'activité de marchand de biens. L'achat en vue de la revente ou non de tous immeubles ou fonds de commerce. La réalisation de toutes opérations de lotissements. La réalisation par sous-traitance de tous travaux de construction et de rénovation de tous immeubles. Exploitation parahôtellerie sans vente de boissons alcoolisées. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 22/10/2021 · En attente de production de la carte professionnelle pour l'exercice de l'activité d'agence immobilière conformément à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce et au décret n°72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-christophe-bernaz) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 7 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 7 entreprises [ENTREPRISE 398361089 Dirigeant commun JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-398361089-neuvecelle-39836108900038) [LE PRE DE VERNES Dirigeant commun JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/le-pre-de-vernes-neuvecelle-53229591200028) [VIRGILE Dirigeant commun JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/virgile-neuvecelle-75143046300024) [EX VOTO Dirigeant commun JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ex-voto-neuvecelle-80802170300026) [ENTREPRISE 813444353 Dirigeant commun JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-813444353-neuvecelle-81344435300011) [ENTREPRISE 818161408 Dirigeant commun JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-818161408-neuvecelle-81816140800013) [ENTREPRISE 837896042 Dirigeant commun JEAN-CHRISTOPHE CLAUDE BERNAZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-837896042-neuvecelle-83789604200012) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=853448686) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 23 juillet 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — DIPACI](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601387654) {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 1 parcelles cadastrales Surface au sol 1 514 m² cumulée Locaux 2 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 2A Corse-du-Sud 1 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. ## Accords d’entreprise & négociation collective **1** accord publié sur Legifrance depuis 2017. Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois. Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine. ## Accords récents [ ACCORD entreprise Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine signé le 29 septembre 2023 IDCC 1979 Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049481133) Le siège, Haute-Savoie SIRENE Neuvecelle, Haute-Savoie (74) [Les entreprises de la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-savoie-74) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de logements, Haute-Savoie) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdipaci-neuvecelle-85344868600016%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Haute-Savoie (74)766 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haute-savoie-74) - [Entreprises de la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-savoie-74) - [Permis de construire de la Haute-Savoie1 905 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/haute-savoie-74) - [Prix immobilier dans la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/dvf/departement/haute-savoie-74)