# DEPHIPASTELLE | Supports juridiques de programmes à Civrieux (01) | SIREN 914 092 473 | Prescriptio > DEPHIPASTELLE, supports juridiques de programmes à Civrieux (01) depuis 2022. SIREN 914 092 473. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/dephipastelle-civrieux-91409247300026, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Ain (01)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) 4. [Promoteurs immobiliers](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/01) 353 5. DEPHIPASTELLE # DEPHIPASTELLE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdephipastelle-civrieux-91409247300026%3Fsuivre%3D1) Supports juridiques de programmes à **Civrieux (01)** depuis 2022. SIREN **914 092 473** SIRET **914 092 473 00026** NAF **4110D** 4110D · Supports juridiques de programmes Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 2 dont 1 ouvert Dirigeants 4 inscrits au registre Immatriculée 2022 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Acquisition d'un terrain à bâtir et construction d'un immeuble à usage professionnel. Acquisition, construction, vente, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis, à usage professionnel, commercial, artisanal, industriel ou à usage d'habitation. Tous travaux de réparations, entretien, agrandissements et constructions afférents aux immeubles à acquérir. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Établissements 2 ─────────────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ─────────────────────────────────────────────────┼────── 60 place de la Mairie01390 Civrieux · siège │Ouvert ─────────────────────────────────────────────────┼────── 425 chemin de l'Epine69270 Fontaines-Saint-Martin│Fermé ─────────────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 4 au registre [DEBORAH AUCOURT Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/deborah-aucourt) [CHRISTELLE BERTRAND Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christelle-bertrand) [PATRICIA ALEXANDRA GONTHIER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patricia-gonthier) [DELPHINE MANENT Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/delphine-manent) 4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 2 implantations · 1 ouverte Les 2 établissements sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 2 implantations Commune SIRET Adresse Rôle État [01390 CIVRIEUX 914 092 473 00026 60 PLACE DE LA MAIRIE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/91409247300026) [69270 FONTAINES-SAINT-MARTIN 914 092 473 00018 425 CHEMIN DE L'EPINE 41.10D Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/91409247300018) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 2 parcelles cadastrales Surface au sol 350 m² cumulée Locaux 1 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 01 Ain 2 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Promoteurs immobiliers de l'Ain SIRENE 353 promoteurs immobiliers dans l'Ain, dont celle-ci [Les 353 promoteurs immobiliers de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/01) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (supports juridiques de programmes, Ain) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdephipastelle-civrieux-91409247300026%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Promoteurs immobiliers de l'Ain353 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/01) ## Le territoire - [Marchés publics Ain (01)377 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/ain-01) - [Entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) - [Permis de construire de l'Ain1 331 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/ain-01) - [Prix immobilier dans l'Ain](https://prescriptio.fr/dvf/departement/ain-01)