# DEPAEPE NC | Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à Saone (25) | SIREN 949 144 513 | Prescriptio

> DEPAEPE NC, fabrication de structures métalliques et de parties de structures à Saone (25) depuis 2023 : réseau de 5 entreprises liées.

Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/depaepe-nc-saone-94914451300049, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt

---

1. [Accueil](https://prescriptio.fr/)
2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire)
3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25)
4. [Fabricants de structures métalliques](https://prescriptio.fr/annuaire/structure-metallique/25) 42
5. DEPAEPE NC

# DEPAEPE NC

[Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdepaepe-nc-saone-94914451300049%3Fsuivre%3D1)

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à **Saone (25)** depuis 2023, 10 à 19 salariés.

SIREN **949 144 513** SIRET **949 144 513 00049** NAF **2511Z**

2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures Société par actions simplifiée 10 à 19 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 5 dans son réseau
Établissements 4 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2023 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

8 inscriptions modificatives
28/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise
28/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise
28/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/05/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
28/05/2025 PMF Ouverture d’un nouvel établissement
28/05/2025 Fermeture d’un établissement
18/05/2023 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« - La fabrication, la transformation, la réparation, l'achat et la vente de tous matériels, pièces détachées, produits et accessoires pour toutes utilisations industrielles ; »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 4

──────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                   │État
──────────────────────────────────────────┼──────
40 avenue de la Gare25660 Saone · siège   │Ouvert
──────────────────────────────────────────┼──────
rue de la Croix Boissee91810 Vert-le-Grand│Ouvert
──────────────────────────────────────────┼──────
3 rue du Groupe Manoukian78990 Elancourt  │Ouvert
──────────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 3.

**Source :** SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet Étab..

## Direction

1 au registre
[ELMERSYS Membre du conseil de surveillance SIREN 907563266 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/elmersys-saone-90756326600010)

1 personne morale inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

4 implantations · 1 ouverte

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

4 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25660 SAONE 949 144 513 00049 40 AVENUE DE LA GARE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/94914451300049) [91810 VERT-LE-GRAND 949 144 513 00023 RUE DE LA CROIX BOISSEE 26.30Z
Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/94914451300023) [78990 ELANCOURT 949 144 513 00031 3 RUE DU GROUPE MANOUKIAN 26.30Z Ouvert
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/94914451300031) [25000 BESANCON 949 144 513 00015 7 RUE CHRISTIAAN HUYGENS 25.11Z Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/94914451300015)

## La forme du réseau

5 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

5 entreprises
[ELMERSYS Dirigeant commun Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/elmersys-saone-90756326600010) [SCI ISALYS Dirigeant commun ELMERSYS
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-isalys-saone-34046505300015) [SYLVIA Dirigeant commun ELMERSYS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sylvia-saone-40771941800029) [MEREM
(DIFELE) Dirigeant commun ELMERSYS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/merem-difele-saone-41022123800026) [SCI DE PAVRE Dirigeant commun ELMERSYS
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-de-pavre-saone-84026280200019)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=949144513)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 13 novembre 2024

**1** accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD entreprise

Un Accord concernant les congés spéciaux

signé le 13 novembre 2024 IDCC 3248
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000050778779)

Fabricants de structures métalliques du Doubs SIRENE

42

fabricants de structures métalliques dans le Doubs, dont celle-ci

[Les 42 fabricants de structures métalliques du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/structure-metallique/25)

Prochaine action

## Recevoir les marchés de votre métier

Une alerte garde votre recherche et ses filtres (fabrication de structures métalliques et de parties de structures, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données
d'un clic.

[Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fdepaepe-nc-saone-94914451300049%3Fsuivre%3D1)

Commencez gratuitement. Sans carte bancaire.

## Même métier
- [Fabricants de structures métalliques du Doubs42 ](https://prescriptio.fr/annuaire/structure-metallique/25)

## Le territoire
- [Marchés publics Doubs (25)285 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25)
- [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25)
- [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25)
- [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)
