# DEBUIRE | Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses à Bassy (74) | SIREN 479 405 342 | Prescriptio

> DEBUIRE, activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses à Bassy (74) depuis 2004. SIREN 479 405 342.

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Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses à **Bassy (74)** depuis 2004.

SIREN **479 405 342** SIRET **479 405 342 00029** NAF **7490B**

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Capital social 8k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2004 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
01/10/2023 Changement de la nature de la gérance
01/10/2023 Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
01/10/2023 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« - la réalisation d'études, diagnostics et analyses d'exploitations agricoles en vues de les conseiller et les aider dans la définition de leurs orientations, - l'accompagnement technique et
administratif d'entreprises agricoles au quotidien dans leur exploitation, - l'exploitation de tous fonds de restaurant, traiteur, - la fabrication, la production et la commercialisation de tous
produits à caractère agricole, artisanal ou alimentaire et de plats à emporter, - toutes activités de bar, café, salon de thé, glacier, - l'activité de cuisine à domicile, coaching culinaire, cours de
cuisine. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

06/09/2016 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de
Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe
précédemment compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

───────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                        │État
───────────────────────────────────────────────┼──────
122 chemin de Curtil du Bois74910 Bassy · siège│Ouvert
───────────────────────────────────────────────┼──────
74270 MINZIER74270 Minzier                     │Fermé
───────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[NATHALIE FAURAX Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/nathalie-faurax) [Luc DEBUIRE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/luc-debuire)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[74910 BASSY 479 405 342 00029 122 CHEMIN DE CURTIL DU BOIS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/47940534200029) [74270 MINZIER 479 405 342 00011 74270 MINZIER 56.10A Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/47940534200011)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Conseils techniques de la Haute-Savoie SIRENE

563

conseils techniques dans la Haute-Savoie, dont celle-ci

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