# CUMA DES ORMES | Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Ichy (77) | SIREN 380 117 309 | Prescriptio

> CUMA DES ORMES, travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Ichy (77) depuis 1990. SIREN 380 117 309.

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Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à **Ichy (77)** depuis 1990.

SIREN **380 117 309** SIRET **380 117 309 00019** NAF **4312A**

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 13k€ déclaré au registre
Dirigeants 5 inscrits au registre
Immatriculée 1990 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

10 inscriptions modificatives
30/01/2024 Modification des bénéficiaires effectifs
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/01/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« MISE A DISPOSITION DE MATERIELS, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL. MISE A DISPOSITION D'IMMEU- BLES D'ATELIERS ET D'EQUIPEMENT DESTINES A LA
REMISE,A L'ENTRETIEN ET A LA REPARATION DE MATERIELS. MISE A DISPOSITION D'ANIMAUX - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL SPECIALISE ET DE TOUS MOYENS PROPRIES A ASSURER LE DEVELOPPE- MENT DES
EXPLOITATIONS ASSOCIEES. IRRIGATION »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

04/05/2017 · Historique des observations depuis le 27/12/1990 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1197 le 27/12/1990 --- Complément d'information / forme juridique et capital : STE
COOP CUMA

04/05/2017 · : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 91 400.00 FRF nouveau
montant : 13 933.84 EUR

04/05/2017 · : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n°
2008-146 du 15 février 2008,

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

────────────────────────────────────┬──────
Adresse                             │État
────────────────────────────────────┼──────
2 rue d'Obsonville77890 Ichy · siège│Ouvert
────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

5 au registre
[sebastien picard Président du conseil d'administration ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-picard)

Personnes morales dirigeantes

earl vassord Administrateur SIREN 982671463 fiche non disponible
earl du courtil Administrateur SIREN 531962215 fiche non disponible
GAEC pruneau Administrateur SIREN 334503372 fiche non disponible
earl van de weghe trust Administrateur SIREN 901666214 fiche non disponible

1 personne physique, 4 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[77890 ICHY 380 117 309 00019 2 RUE D'OBSONVILLE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/38011730900019)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Terrassiers de la Seine-et-Marne SIRENE

536

terrassiers dans la Seine-et-Marne, dont celle-ci

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