# COURCELAUD MENUISERIE | Travaux de menuiserie bois et PVC à Caumont (09) | SIREN 831 691 845 | Prescriptio

> COURCELAUD MENUISERIE, travaux de menuiserie bois et pvc à Caumont (09) depuis 2017 : certifiée RGE.

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# COURCELAUD MENUISERIE

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Travaux de menuiserie bois et PVC à **Caumont (09)** depuis 2017, 1 ou 2 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 13/03/2028.

SIREN **831 691 845** SIRET **831 691 845 00018** NAF **4332A**

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC Société par actions simplifiée RGE jusqu'au 13/03/2028 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2017 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Fermeture et automatisme, travaux de menuiserie, miroiterie »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

30/08/2017 · L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au
greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de
commerce.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                     │État
────────────────────────────────────────────┼──────
16 route Departementale09160 Caumont · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 1

Fourniture et pose de menuiseries extérieures Mention RGE

Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur · Qualibat 3511D109

1 qualification RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 11/11/2026.

## Direction

1 au registre
[PHILIPPE COURCELAUD Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-courcelaud)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[09160 CAUMONT 831 691 845 00018 16 ROUTE DEPARTEMENTALE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/83169184500018)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 4 juin 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — COURCELAUD MENUISERIE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601041039)

  {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

1 qualification active
Fourniture et pose de menuiseries extérieures Mention RGE Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur 3511D109 · qualibat Valide jusqu'au 13 mars 2028

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Menuisiers de l'Ariège SIRENE

205

menuisiers dans l'Ariège, dont celle-ci

[Les 205 menuisiers de l'Ariège](https://prescriptio.fr/annuaire/menuisier/09)

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