# COTE PLAN | Ingénierie, études techniques à Dompierre-les-Ormes (71) | SIREN 798 794 665 | Prescriptio

> COTE PLAN, ingénierie, études techniques à Dompierre-les-Ormes (71) depuis 2013 : réseau de 1 entreprise liée.

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# COTE PLAN

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Ingénierie, études techniques à **Dompierre-les-Ormes (71)** depuis 2013, 1 ou 2 salariés.

SIREN **798 794 665** SIRET **798 794 665 00025** NAF **7112B**

7112B · Ingénierie, études techniques Société par actions simplifiée 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2013 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« bureau d'étude en bâtiment, maîtrise d'oeuvre, suivi de travaux »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

02/06/2022 · Modification relative aux dirigeants PROST Philippe nom d'usage : PROST Philippe n'est plus président REVOIRARD Sébastien Norbert nom d'usage : REVOIRARD Sébastien devient président à
compter du 05/11/2021

02/06/2022 · Modification relative aux bénéficiaires effectifs

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

────────────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                                 │État
────────────────────────────────────────────────────────┼──────
286 route de Montmelard71520 Dompierre-les-Ormes · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────────────────┼──────
155 rue de la Guinguette71520 Dompierre-les-Ormes       │Fermé
────────────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[SEBASTIEN NORBERT REVOIRARD Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-revoirard)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[71520 DOMPIERRE-LES-ORMES 798 794 665 00025 286 ROUTE DE MONTMELARD Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79879466500025) [71520 DOMPIERRE-LES-ORMES 798 794 665 00017 155 RUE
DE LA GUINGUETTE 71.12B Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79879466500017)

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[GK ENGINEERING Dirigeant commun SEBASTIEN NORBERT REVOIRARD ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/gk-engineering-givry-90434325800011)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Santé financière

dernier exercice connu · 2017
Résultat net 6 k€ exercice 2017
Autonomie financière 25,58 % capitaux propres rapportés au total du bilan

## Comptes déposés

1 exercice déposé
Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net
2017 — — — — — 6 k€

## Ratios

exercice 2017
Autonomie financière 25,58 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé

## D'où viennent ces chiffres
- **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 5 avril 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — COTE PLAN](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202600665722)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Bureaux d'études de la Saône-et-Loire SIRENE

471

bureaux d'études dans la Saône-et-Loire, dont celle-ci

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## Même métier
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