# COTE-CLAIR | Activités des sièges sociaux à Ternay (69) | SIREN 942 878 166 | Prescriptio

> COTE-CLAIR, activités des sièges sociaux à Ternay (69) depuis 2025. SIREN 942 878 166.

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Activités des sièges sociaux à **Ternay (69)** depuis 2025.

SIREN **942 878 166** SIRET **942 878 166 00019** NAF **7010Z**

7010Z · Activités des sièges sociaux Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
01/04/2025 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La Société a pour objet, en France et à l'étranger, directement ou indirectement : - La prise de toutes participations et intérêts dans toutes sociétés industrielles, commerciales ou autres, sous
quelque forme que ce soit, notamment par souscription ou achat de droits sociaux, apport, fusion, création de sociétés ; - L'animation des entreprises auxquelles elle est intéressée notamment par
l'accomplissement de tous mandats de gestion, administration ; - Le conseil et la prestation de services à ses filiales et participations et plus généralement à toutes entreprises industrielles,
commerciales, et financières ; - L'acquisition, l'aliénation, la mise en valeur, l'administration, l'échange, l'exploitation par bail, location ou sous toutes formes de tous immeubles, bâtis ou non
bâtis, urbains ou ruraux, ainsi que de tous droits immobiliers ; - L'octroi de toutes garanties, notamment hypothèques, pour l'obtention de crédits dans le cadre de ces opérations, sur les immeubles,
bâtis ou non bâtis, ou droits immobiliers susvisés, - La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de
création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous
fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles,
commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objet similaire ou connexe. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

1 au registre
[Julien MORETTI Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julien-moretti)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Une société de portefeuille ne détient généralement aucun bien en propre : le foncier du groupe est porté par ses filiales ou par une société civile dédiée.

Situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Rhône SIRENE

Ternay, Rhône (69)

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