# CONSTRUCTIONS MODERNES | Construction d'autres bâtiments à Trebes (11) | SIREN 913 971 677 | Prescriptio

> CONSTRUCTIONS MODERNES, construction d'autres bâtiments à Trebes (11) depuis 2022. SIREN 913 971 677.

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Construction d'autres bâtiments à **Trebes (11)** depuis 2022.

SIREN **913 971 677** SIRET **913 971 677 00012** NAF **4120B**

4120B · Construction d'autres bâtiments Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 1 depuis 2026 (Sitadel)
Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2022 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Achat, rénovation, aménagement et vente de tous biens immobiliers, terrains et immeubles Construction de tous biens immobiliers en vue de la vente. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

02/08/2022 · L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au
greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de
commerce.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

─────────────────────────────────────┬──────
Adresse                              │État
─────────────────────────────────────┼──────
12 rue des Alizes11800 Trebes · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[ADIL BOUSSALLA Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/adil-boussalla) [ABDELMAJID EL RHABLA Président
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/abdelmajid-el-rhabla)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[11800 TREBES 913 971 677 00012 12 RUE DES ALIZES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/91397167700012)

## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

118 m²

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 6
16 mars 2026 Floure 0111462600001

1 logement

AdresseRUE DES VIGNES LA TREILLE 11800 FLOURE
*Date de dépôt*
  4 février 2026
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 118 m²
Mouvement de surface
Créée : 118 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 865 m² cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
11 Aude 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Constructeurs de maisons de l'Aude SIRENE

123

constructeurs de maisons dans l'Aude, dont celle-ci

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