# COMMUNE DE FRANS | Administration publique générale à Frans (01) | SIREN 210 101 663 | Prescriptio

> COMMUNE DE FRANS, administration publique générale à Frans (01) depuis 1983 : réseau de 10 entreprises liées.

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Administration publique générale à **Frans (01)** depuis 1983, 20 à 49 salariés.

SIREN **210 101 663** SIRET **210 101 663 00016** NAF **8411Z**

8411Z · Administration publique générale 20 à 49 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI)

Entreprises liées 10 dans son réseau
Établissements 4 dont 4 ouverts
Immatriculée 1983 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE).

## Établissements 4

──────────────────────────────────────┬──────
Adresse                               │État
──────────────────────────────────────┼──────
104 rue des Gageres01480 Frans · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────┼──────
rue des Ecoles01480 Frans             │Ouvert
──────────────────────────────────────┼──────
rue Gageres01480 Frans                │Ouvert
──────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet Étab..

## Où sont les établissements

4 implantations · 4 ouvertes

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

4 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[01480 FRANS 210 101 663 00016 104 RUE DES GAGERES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/21010166300016) [01480 FRANS 210 101 663 00024 RUE DES ECOLES 85.20Z Ouvert
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/21010166300024) [01480 FRANS 210 101 663 00032 RUE GAGERES 37.00Z Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/21010166300032) [01480 FRANS
210 101 663 00040 104 RUE DES GAGERES 42.99Z Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/21010166300040)

## La forme du réseau

10 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Ses titulaires

10 entreprises
[RESTAURATION POUR COLLECTIVITES (RPC) Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier juil. 2025 · 181 k€ Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de
Frans ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/restauration-pour-collectivites-rpc-manziat-39256245000016) [LAMPERTICO CONSTRUCTION METALLIQUE Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier oct.
2024 · 150 k€ Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans - Lot n°3 : "Charpente métallique - Couverture bac acier"\n
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/lampertico-construction-metallique-beard-geovreissiat-50781089300036) [ENTREPRISE LEFORT Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier juil. 2024 · 175 k€
Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans - Lot n°2 : "Démolition - Gros œuvre"\n ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-lefort-gleize-30732174500035) [REMUET TP
Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier juil. 2024 · 83 k€ Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans - Lot n°1 : "Terrassements - VRD - Espaces verts"
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/remuet-tp-corcelles-en-beaujolais-40946747900021) [P.M.D.P. Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier juin 2024 · 373 k€ La présente consultation
concerne un marché de travaux relatifs à la rénovation énergétique de l'école élémentaire du gr… ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/p-m-d-p-arnas-52291779800038) [ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE
ALPES Titulaire de ses marchés 1 marché · dernier juil. 2025 · 106 k€ Aménagement de sécurité RD 904 Création d'un plateu surélevé et d'un trottoir
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/roger-martin-auvergne-rhone-alpes-chasse-sur-rhone-32380048200032) [ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS Titulaire de ses marchés 1 marché · dernier déc. 2024 ·
60 k€ AMENAGEMENT DE LA PLACE CENTRALE ET DU CHEMIN DE LA PLACE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-maurice-thivent-sas-la-chapelle-sous-dun-79682017300014) [PROLUMEO Titulaire de
ses marchés 1 marché · dernier sept. 2024 · 20 k€ Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans - Lot n°12 "Electricité - Courant faible"
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/prolumeo-gleize-50189316800051) [SARL CHEVILLON GILLES Titulaire de ses marchés 1 marché · dernier juil. 2024 · 10 k€ Extension et restructuration de
l'école maternelle de Frans - Lot n°6 : "Menuiserie intérieure bois"\n ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sarl-chevillon-gilles-corcelles-en-beaujolais-45171219400021) [MENUISERIE CHARPENTE
PLAFONDS Titulaire de ses marchés 1 marché · dernier juil. 2024 · 9 k€ Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans - Lot n°8 : "Plafond suspendu"\n
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/menuiserie-charpente-plafonds-chalamont-31328311100026)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Marchés publiés

3 marchés
Dernière publication · **03/05/2024** Acheteur · **Mairie**
Publié Objet Type Date limite Montant
[2024 Extension et restructuration de l'école maternelle de Frans (01) Travaux 31/05/2024 - ](https://prescriptio.fr/marches-publics/extension-restructuration-ecole-maternelle-frans-754ea9255e0b)
[2024 Rénovation énergétique de l'école élémentaire située rue des écoles - 01480 FRANS Travaux 29/03/2024 -
](https://prescriptio.fr/marches-publics/renovation-energetique-ecole-elementaire-frans-11c4d22c9697) [- Aménagement de sécurité RD 904 Création d'un plateu surélevé et d'un trottoir Travaux - 106 k€
](https://prescriptio.fr/marches-publics/amenagement-securite-904-creation-3996e8aec1f6)

Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 156 parcelles cadastrales
Surface au sol 23,2 ha cumulée
Locaux 11 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
01 Ain 156

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Mairies de l'Ain SIRENE

444

mairies dans l'Ain, dont celle-ci

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## Même métier
- [Mairies de l'Ain444 ](https://prescriptio.fr/annuaire/mairie/01)

## Le territoire
- [Marchés publics Ain (01)340 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/ain-01)
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