# CM DEVELOPPEMENT | Ingénierie, études techniques à Annecy (74) | SIREN 482 505 211 | Prescriptio > CM DEVELOPPEMENT, ingénierie, études techniques à Annecy (74) depuis 2005 : réseau de 3 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cm-developpement-annecy-48250521100037, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Haute-Savoie (74)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-savoie-74) 4. [Bureaux d'études](https://prescriptio.fr/annuaire/bureau-d-etudes/74) 1 096 5. CM DEVELOPPEMENT # CM DEVELOPPEMENT [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fcm-developpement-annecy-48250521100037%3Fsuivre%3D1) Ingénierie, études techniques à **Annecy (74)** depuis 2005, 1 ou 2 salariés. SIREN **482 505 211** SIRET **482 505 211 00037** NAF **7112B** 7112B · Ingénierie, études techniques 1 ou 2 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 3 dans son réseau Établissements 3 dont 1 ouvert Capital social 2k€ déclaré au registre Dirigeants 1 inscrits au registre Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Organisation, gestion, réalisation, conseils et marketing dans des missions de contractance générale, de maîtrise d'oeuvre déléguée, d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou maîtrise d'oeuvre, tant en ce qui concerne les bâtiments que les aménagements intérieurs ou extérieurs, pour le compte de personnes physiques ou morales, locataires ou propriétaires de locaux professionnels ou non. L'OPC du bâtiment. Location de matériel de chantier de construction. Maçonnerie et toutes prestations liées au bâtiment par sous traitance. Création et commercialisation d'objets décoratifs. Aménagement et entretien d'espaces verts. Secrétariat et assistance commerciale. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 08/07/2016 · Transfert du siège social et de l'établissement principal Modification domicile du gérant : - MORETTI Fabrice : 12 ALLEE DES PASSERINES - VIEUGY - 74600 SEYNOD date d'effet : 01/05/2006 08/07/2016 · Transfert du siège social et de l'établissement principal - ANCIEN : 7 ALLEE DES FOURNAIS - VIEUGY - 74600 SEYNOD - NOUVEAU : 12 ALLEE DES PASSERINES - VIEUGY - 74600 SEYNOD Modification de l'activité exercée : - ANCIENNE : " LA LOCATION DE MATERIEL DE CHANTIER DE CONSTRUCTION, LA MACONNERIE ET TOUTES PRESTATIONS LIEES AU BATIMENT ET A LA CONSTRUCTION ; TOUTES PRESTATIONS LIEES AU BATIMENT PAR SOUS-TRAITANCE ; LA DECORATION ET L'AMENAGEMENT INTERIEURS ET EXTERIEURS ; LA CREATION ET LA COMMERCIALISATION D'OBJETS DECORATIFS ; L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ; LE SECRETARIAT, L'ASSISTANCE COMMERCIALE." - NOUVELLE : " LA MAITRISE D'OEUVRE ; L'OPC DU BATIMENT (ORGANISATION, PLANIFICATION, COORDINATION) ET TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT - LA LOCATION DE MATERIEL DE CHANTIER DE CONSTRUCTION, LA MACONNERIE ET TOUTES PRESTATIONS LIEES AU BATIMENT ET A LA CONSTRUCTION ; TOUTES PRESTATIONS LIEES AU BATIMENT PAR SOUS-TRAITANCE ; LA DECORATION ET L'AMENAGEMENT INTERIEURS ET EXTERIEURS ; LA CREATION ET LA COMMERCIALISATION D'OBJETS DECORATIFS ; L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ; LE SECRETARIAT, L'ASSISTANCE COMMERCIALE." date d'effet : 01/05/2006 08/07/2016 · Transfert du siège social et de l'établissement principal changement adresse du gérant date d'effet : 01/08/2007 08/07/2016 · Transfert du siège social et de l'établissement principal - ANCIEN : 12 ALLEE DES PASSERINES - VIEUGY 74600 SEYNOD - NOUVEAU : 16 RUE AIME MUGNIER - VIEUGY - 74600 SEYNOD date d'effet : 01/08/2007 08/07/2016 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 3 ─────────────────────────────────┬────── Adresse │État ─────────────────────────────────┼────── 16 Vieugy74000 Annecy · siège │Ouvert ─────────────────────────────────┼────── 7 All des Fournais74000 Annecy │Fermé ─────────────────────────────────┼────── 12 All des Passerines74000 Annecy│Fermé ─────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 1 au registre [FABRICE BERNARD MORETTI Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fabrice-moretti) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 3 implantations · 1 ouverte Les 3 établissements sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 3 implantations Commune SIRET Adresse Rôle État [74000 ANNECY 482 505 211 00037 16 VIEUGY Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/48250521100037) [74000 ANNECY 482 505 211 00011 7 ALL DES FOURNAIS 71.3C Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/48250521100011) [74000 ANNECY 482 505 211 00029 12 ALL DES PASSERINES 74.2A Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/48250521100029) ## La forme du réseau 3 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 3 entreprises [ENTREPRISE 824264899 Dirigeant commun FABRICE BERNARD MORETTI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-824264899-filliere-82426489900025) [ENTREPRISE 825364029 Dirigeant commun FABRICE BERNARD MORETTI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-825364029-annecy-82536402900017) [ENTREPRISE 831421136 Dirigeant commun FABRICE BERNARD MORETTI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-831421136-annecy-83142113600019) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=482505211) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 9 août 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — CM Développement](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601507749) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."} - 27 novembre 2025 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — CM Développement](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202502286712) {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Bureaux d'études de la Haute-Savoie SIRENE 1 096 bureaux d'études dans la Haute-Savoie, dont celle-ci [Les 1 096 bureaux d'études de la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/bureau-d-etudes/74) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (ingénierie, études techniques, Haute-Savoie) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fcm-developpement-annecy-48250521100037%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Bureaux d'études de la Haute-Savoie1 096 ](https://prescriptio.fr/annuaire/bureau-d-etudes/74) ## Le territoire - [Marchés publics Haute-Savoie (74)780 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haute-savoie-74) - [Entreprises de la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-savoie-74) - [Permis de construire de la Haute-Savoie1 905 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/haute-savoie-74) - [Prix immobilier dans la Haute-Savoie](https://prescriptio.fr/dvf/departement/haute-savoie-74)