# CLAUST' | Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Belfort (90) | SIREN 890 463 698 | Prescriptio

> CLAUST', travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Belfort (90) depuis 2020. SIREN 890 463 698.

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Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à **Belfort (90)** depuis 2020, 1 ou 2 salariés.

SIREN **890 463 698** SIRET **890 463 698 00013** NAF **4332B**

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2020 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'étude, la vente, l'assemblage et l'installation auprès de professionnels et particuliers des fermetures extérieures du bâtiment en matière métalliques, bois, plastiques et composites »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

10/01/2025 · Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée Par jugement en date du 08/01/2025, le Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé l'ouverture d'une procédure de liquidation
judiciaire sans poursuite d'activité contre la SARL CLAUST' a désigné en qualité de Liquidateur : Maître Flavien MARCHAL - Espace Vauban - Boulevard Richelieu 90000 Belfort, et fixe provisoirement au
01/01/2024 la date de cessation des paiements. Date d'effet de la cessation d'activité au : 08/01/2025 Date d'effet : 08/01/2025

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                     │État
────────────────────────────────────────────┼──────
43 rue de la Malbranche90000 Belfort · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────┼──────
4 avenue Oscar Ehret90300 Valdoie           │Ouvert
────────────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[DAVID GROMAND Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/david-gromand) [DAVID MARCEL GROMAND Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/david-gromand)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[90000 BELFORT 890 463 698 00013 43 RUE DE LA MALBRANCHE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/89046369800013) [90300 VALDOIE 890 463 698 00021 4 AVENUE OSCAR EHRET 43.32B
Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/89046369800021)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 2 octobre 2025 Procédures collectives bodacc
  [Procédures collectives — CLAUST'](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202501892820)

  {"type": "initial", "famille": "Avis de dépôt", "nature": "Dépôt de l'état des créances", "date": "2025-09-24", "complementJugement": "L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut
  présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication."}
- 14 janvier 2025 Procédures collectives bodacc
  [Procédures collectives — CLAUST'](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202500093152)

  {"type": "initial", "famille": "Jugement d'ouverture", "nature": "Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire", "date": "2025-01-08", "complementJugement": "Jugement prononçant la liquidation
  judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Janvier 2024, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans
  les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Serruriers-métalliers du Territoire de Belfort SIRENE

29

serruriers-métalliers dans le Territoire de Belfort, dont celle-ci

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## Le territoire
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