# CLAIRSIENNE | Location de logements à Bordeaux (33) | SIREN 458 205 382 | Prescriptio

> CLAIRSIENNE, location de logements à Bordeaux (33) depuis 1958 : réseau de 39 entreprises liées.

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# CLAIRSIENNE

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Location de logements à **Bordeaux (33)** depuis 1958, 200 à 249 salariés.

SIREN **458 205 382** SIRET **458 205 382 00054** NAF **6820A**

6820A · Location de logements 200 à 249 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 39 dans son réseau
Permis déposés 7 depuis 2024 (Sitadel)
Établissements 6 au répertoire SIRENE
Capital social 22,1M€ déclaré au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

17 inscriptions modificatives
31/08/2025 Disparition de la personne morale par suite de fusion ou de scission
13/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/10/2024 Modification du capital social
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/06/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
17/10/2023 Modification du capital social
07/09/2023 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Acquisitions, constructions et locations d'habitations à loyers modérés, transactions sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière, syndic de copropriété »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

12/01/2021 · Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination LE FOYER DE LA GIRONDE Forme juridique SOCIETE ANONYME Siège social 223 avenue Camille Counord 33081 BORDEAUX CEDEX Rcs 458
204 807

12/01/2021 · Autorité CCI Date de délivrance 03/06/2019 Date d'échéance 02/06/2022

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

19 au registre
[DENIS DELHOUME Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/denis-delhoume) [FRANCIS FRANCO Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/francis-franco) [AGNES NOUVELLON
Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/agnes-nouvellon) [BERTRAND DEMIER Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bertrand-demier) [JEAN-BAPTISTE DESANLIS
Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-baptiste-desanlis) [ERIC MICHEL BOISNAUD Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/eric-boisnaud) [Sandra BLONDAEL
Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sandra-blondael) [Philippe RONDOT Président du conseil d'administration ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-rondot)
[François Albert VEAUX Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/francois-veaux) [Laurent Jean André Marcel BOUCHER Administrateur
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/laurent-boucher) [Angèle JONEAU Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/angele-joneau) [Christian Philippe DARPY Administrateur
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christian-darpy)

Personnes morales dirigeantes

[IMMOBILIERE 3F Administrateur SIREN 552141533 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/immobiliere-3f-paris-55214153300018) [CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES
Administrateur SIREN 353821028 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/caisse-d-epargne-et-de-prevoyance-aquitaine-poitou-charentes-c-e-a-pc-bordeaux-35382102805018)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONT DE MARSAN Administrateur fiche non disponible
LE GRAND PERIGUEUX Administrateur fiche non disponible
BORDEAUX METROPOLE Administrateur fiche non disponible
[Action Logement Immobilier Administrateur SIREN 824538557 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/action-logement-immobilier-paris-82453855700029) [RSM Paris Administrateur SIREN 792111783
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/rsm-paris-paris-79211178300025)

12 personnes physiques, 7 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

39 entreprises
- Ses titulaires
- Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Ses titulaires

10 entreprises
[ISERBA Titulaire de ses marchés 3 marchés · dernier déc. 2024 · 4,6 M€ 1- antenne Guyenne Gironde Lot et Garonne - Contrat d'entretien et de maintenance des équipements relatifs aux installat…
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/iserba-vaulx-en-velin-79379728300017) [LES ZELLES Titulaire de ses marchés 3 marchés · dernier déc. 2024 · 689 k€ 06-Menuiseries extérieures PVC - Travaux
de construction de 35 logements locatifs sociaux : 21 en collectifs (15 T2, 6 T… ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/les-zelles-la-bresse-38752408500017) [SA MARLHIAC Titulaire de ses marchés
2 marchés · dernier déc. 2024 · 121 k€ 14-Espaces verts - Travaux de construction de 35 logements locatifs sociaux : 21 en collectifs (15 T2, 6 T3) et 14 maiso…
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sa-marlhiac-parempuyre-39377930100034) [OPNA BORDEAUX Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier juil. 2024 · 625 k€ Contrat d'entretien accord cadre à
forfait et à bon de commande et prestations complémentaires avec travaux mono attribu… ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/opna-bordeaux-merignac-83000830600037) [ATELIER MAZIERES ARCHITECTES
ASSOCIES Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier mai 2024 · 25,8 M€ Marché de conception réalisation de construction d'un immeuble destiné à accueillir une résidence étudiante de 224 logem…
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/atelier-mazieres-architectes-associes-bordeaux-30218277900033) [DSA AQUITAINE Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier févr. 2024 · 486 k€ REVETEMENTS
DE FACADES - Marché de travaux pour la construction de 48 logements sociaux dont 30 locatifs et 18 en access… ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/dsa-aquitaine-eysines-44386504300048)
[CHARIER TP SUD Titulaire de ses marchés 2 marchés · dernier févr. 2024 · 170 k€ TERRASSEMENT /VRD - Marché de travaux pour la construction de 48 logements sociaux dont 30 locatifs et 18 en accession
s… ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/charier-tp-sud-bouguenais-86480012300027) [FRANCE ESPACE VERT Titulaire de ses marchés 1 marché · dernier mai 2025 · 31 k€ Lot 5 : Antenne Mascaret :
Dordogne – Pays Foyen - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICEnACCORD CADRE A FORFAIT ET A PRIX UNI… ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/france-espace-vert-leognan-42427625100024) [HDMS Titulaire
de ses marchés 1 marché · dernier avr. 2025 · 455 € Relance du lot 04 : Equipements de façades, pour la construction d'un bâtiment à Mérignac (33700) ILOT FIAT, Avenue JF K…
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/hdms-merignac-83001752100022) [STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE) Titulaire de ses marchés 1 marché · dernier
avr. 2025 · 202 k€ Lot 7 : Antenne Océane : Bassin d’Arcachon - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICEnACCORD CADRE A FORFAIT ET A PRIX UNITAIRES…
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ste-d-entretien-et-de-restauration-du-patrimoine-et-de-l-environnement-serpe-le-thor-34515469400086)

## Dirigeants communs

29 entreprises
[IMMOBILIERE 3F Dirigeant commun Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/immobiliere-3f-paris-55214153300018) [IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT Dirigeant commun IMMOBILIERE 3F
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/immobiliere-atlantic-amenagement-niort-30432689500014) [STE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DE LA VILLE DE PANTIN Dirigeant commun
IMMOBILIERE 3F ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ste-d-economie-mixte-de-construction-et-de-renovation-de-la-ville-de-pantin-pantin-30688058400017) [GROUP PARTICIP ORGANISM HLM Dirigeant
commun IMMOBILIERE 3F ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/group-particip-organism-hlm-paris-31307468400017) [ECONOM MIXTE HABIT LOUVECIENNE (SAEMHL) Dirigeant commun IMMOBILIERE 3F
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/econom-mixte-habit-louvecienne-saemhl-louveciennes-31750517000017) [IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM Dirigeant commun IMMOBILIERE 3F
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/immobiliere-rhone-alpes-sa-d-hlm-lyon-39811580800139) [SEMARMONT - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ANIMATION ET DE REDYNAMISATION DE MONTROUGE Dirigeant commun
IMMOBILIERE 3F ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/semarmont-societe-d-economie-mixte-d-animation-et-de-redynamisation-de-montrouge-montrouge-40367131600038) [3F SUD SOCIETE ANONYME
D'HABITATIONS A LOYER MODERE Dirigeant commun IMMOBILIERE 3F ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/3f-sud-societe-anonyme-d-habitations-a-loyer-modere-marseille-41575086800176) [3F RESIDENCES
Dirigeant commun IMMOBILIERE 3F ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/3f-residences-paris-49528609800043) [3F GRAND EST Dirigeant commun IMMOBILIERE 3F
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/3f-grand-est-strasbourg-49827355600023) [3F NORMANVIE Dirigeant commun IMMOBILIERE 3F
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/3f-normanvie-rouen-55214154100094) [CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES (C.E.A.PC) Dirigeant commun Administrateur
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/caisse-d-epargne-et-de-prevoyance-aquitaine-poitou-charentes-c-e-a-pc-bordeaux-35382102805018) [SOC IMMOBILIERE D ECONOMIE MIXTE Dirigeant commun CAISSE
D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/soc-immobiliere-d-economie-mixte-niort-02708007600071) [HABITELEM Dirigeant commun CAISSE D'EPARGNE
ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/habitelem-pau-09568052600035) [PAU BEARN HABITAT Dirigeant commun CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE
POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/pau-bearn-habitat-pau-09578021900010) [STE ORTHEZIENNE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'HABITAT Dirigeant commun CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE
AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ste-orthezienne-d-economie-mixte-pour-l-habitat-orthez-09658081600021) [HERRIKOA Dirigeant commun CAISSE D'EPARGNE ET DE
PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/herrikoa-anglet-32043222200042) [SOCIETE D AMENAGEMENT DE LOT ET GARONNE Dirigeant commun CAISSE D'EPARGNE ET DE
PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/societe-d-amenagement-de-lot-et-garonne-agen-32551779500036) [SOCIETE D'EQUIPEMENT DU POITOU Dirigeant commun CAISSE
D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/societe-d-equipement-du-poitou-poitiers-32608043900044) [SCI ECUREUIL AQUITAINE LA JALLERE Dirigeant
commun CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-ecureuil-aquitaine-la-jallere-bordeaux-34045583100032) [SCI DE TOURNON Dirigeant
commun CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-de-tournon-bordeaux-34874253700023) [EXPANSO IMMOBILIER Dirigeant commun CAISSE
D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/expanso-immobilier-bordeaux-37792530000057) [ACTION LOGEMENT IMMOBILIER Dirigeant commun
Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/action-logement-immobilier-paris-82453855700029) [CISN RESIDENCES LOCATIVES Dirigeant commun Action Logement Immobilier
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cisn-residences-locatives-trignac-00638015800045) [SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS Dirigeant commun Action Logement Immobilier
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/societe-anonyme-d-habitations-a-loyer-modere-habellis-dijon-01545063800067) [SCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Dirigeant
commun Action Logement Immobilier ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/scic-habitat-bourgogne-societe-anonyme-d-habitations-a-loyer-modere-dijon-01585110800090) [BFC PROMOTION HABITAT
Dirigeant commun Action Logement Immobilier ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/bfc-promotion-habitat-dijon-01595001700069) [SA DOLOISE DES HLM DU JURA Dirigeant commun Action Logement
Immobilier ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sa-doloise-des-hlm-du-jura-dole-03565027400026) [PODELIHA - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Dirigeant commun Action Logement Immobilier ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/podeliha-entreprise-sociale-pour-l-habitat-societe-anonyme-d-habitations-a-angers-05720113900045)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

────────────────┬────────────┬──────┬──────┬────────────────────
Relation        │Dénomination│NAF   │Permis│Lieu
────────────────┼────────────┼──────┼──────┼────────────────────
Cette entreprise│CLAIRSIENNE │68.20B│6     │33300 BORDEAUX CEDEX
────────────────┴────────────┴──────┴──────┴────────────────────

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

## Permis déposés par cette entreprise

7 permis géolocalisés sur la carte

Permis

7

Surface cumulée

25 293 m²

### Permis de construire (7)

PC Permis Construire 2
30 janvier 2026 Bordeaux 0330632500292

28 logements

AdresseRUE DES ETRANGERS / RUE DE LA GIRONDE 33300 BORDEAUX
*Date de dépôt*
  1 janvier 2025
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
28 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 1 853 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 853 m²
PC Permis Construire 2
18 juin 2025 La Teste-de-Buch 03352924K0293

29 logements

Adresse1 RUE LODY 33260 LA TESTE DE BUCH
*Date de dépôt*
  1 janvier 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
29 collectifs 5 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 1 772 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 772 m² Démolie : 478 m²
PC Permis Construire 2
20 mars 2025 Bordeaux 03306324Z0455

8 logements

Adresse42 RUE DU HAMEL 33800 BORDEAUX
*Date de dépôt*
  1 janvier 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
8 collectifs 7 démolis
Surfaces détaillées
Logements : 483 m²
Mouvement de surface
Créée : 483 m² Démolie : 474 m²
PC Permis Construire 2
19 mars 2025 Bègles 03303924Z0084

33 logements

Adresse278 ROUTE DE TOULOUSE 33130 BEGLES
*Date de dépôt*
  1 janvier 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
33 collectifs 33 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 1 471 m²
Mouvement de surface
Créée : 1 471 m²
PC Permis Construire 5
9 janvier 2025 Labenne 04013324D0027

6 logements

Adresse26 RUE DE LA ROSE 40530 LABENNE
*Date de dépôt*
  1 janvier 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
6 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 287 m²
Mouvement de surface
Créée : 287 m²
PC Permis Construire 5
12 décembre 2024 Bordeaux 03306324Z0238

322 logements

Adresse1 QUAI DE BRIENNE 33800 BORDEAUX
*Date de dépôt*
  1 novembre 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
322 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 14 134 m²
Mouvement de surface
Créée : 14 134 m²
PC Permis Construire 2
22 novembre 2024 Pessac 03331824Z0099

224 logements

AdresseALLEE PAUL PASCAL 33600 PESSAC
*Date de dépôt*
  1 novembre 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
224 collectifs 224 en résidence
Surfaces détaillées
Logements : 5 293 m²
Mouvement de surface
Créée : 5 293 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 3 465 parcelles cadastrales
Surface au sol 324 ha cumulée
Locaux 24 753 bâtis recensés
Implantation 175 communes · 6 départements

## Où sont ces terrains

6 départements
33 Gironde 3 125 40 Landes 204 24 Dordogne 84 17 Charente-Maritime 35 64 Pyrénées-Atlantiques 13 47 Lot-et-Garonne 4

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre 3 465terrains

**24 753** locaux · **324 ha** au sol

Bailleur à construction 16terrains

**37** locaux · **3 233 m²** au sol

Preneur à construction 14terrains

**135** locaux · **2,2 ha** au sol

Syndic de copropriété 28terrains

**3** locaux · **2,1 ha** au sol

N'appartient pas à la société

Emphytéote 11terrains

**100** locaux · **9 815 m²** au sol

Autorisation d’occupation temporaire 5terrains

**205** locaux · **4 072 m²** au sol

Usufruitier 0terrains

**18** locaux · **-** au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de **3 465** terrains, pas de **3 539** : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Cette société est **bailleur à construction** sur 16 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit.
C'est un signal de structure, pas une anomalie.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

**21** accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD Égalité F/H entreprise

Accord d'entreprise sur la NAO 2024

signé le 9 janvier 2024 IDCC 2150 CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Compte épargne temps Travailleurs handicapés Egalité salariale F/H +3
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049122639) [
AVENANT entreprise

Avenant n°2 à l'accord du 18 novembre 2009 relatif à l'octroi de titres restaurant

signé le 21 décembre 2023 IDCC 2150 CFE-CGC
Système de rémunération (autres qu'évolution)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049122656) [
ACCORD entreprise

Accord de fixation du périmètre du CSE

signé le 21 décembre 2023 IDCC 2150 CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049122641) [
ACCORD entreprise

Accord vote électronique

signé le 21 décembre 2023 IDCC 2150 CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049122643) [
ACCORD entreprise

Accord de prorogation des mandats

signé le 17 janvier 2023 IDCC 2150 CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047091726)
[
ACCORD Égalité F/H entreprise

Accord d'entreprise sur la NAO 2023

signé le 17 janvier 2023 IDCC 2150 CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et
aménagement du temps de travail Travailleurs handicapés +6
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047091725) [
ACCORD Égalité F/H entreprise

Accord NAO 2022 sur l'Egalité professionnelle et la Qualité de vie au Travail

signé le 19 octobre 2022 IDCC 2150 CFE-CGC
Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Droit à la déconnexion et outils numériques
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047091711) [
ACCORD Égalité F/H entreprise

PV accord NAO 2 sur l'Egalité professionnelle et la Qualité de vie au Travail

signé le 1 décembre 2021 CFE-CGC
Travailleurs handicapés Egalité salariale F/H QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Droit syndical, IRP, expression des salariés Droit à la déconnexion et outils numériques
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045342014) [
ACCORD Égalité F/H entreprise

PV ACCORD NAO 2021

signé le 29 juin 2021 IDCC 2150 CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Egalité salariale F/H
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045342012) [
ACCORD Égalité F/H entreprise

ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail

signé le 26 novembre 2020 IDCC 2150 CFE-CGC
Egalité salariale F/H QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000044239911) [
ACCORD NAO entreprise

Accord Négociation annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail et la valeur ajoutée

signé le 15 juillet 2020 IDCC 2150 CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046433080) [
AVENANT entreprise

Avenant n°3 à l’accord collectif d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail

signé le 27 avril 2020 IDCC 2150 CFE-CGC
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046433078) [
ACCORD entreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE DE COVID-19

signé le 15 avril 2020 IDCC 2150 CFE-CGC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046222211) [
ACCORD NAO entreprise

NAO SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL ET VALEUR AJOUTEE

signé le 11 mars 2019 IDCC 2150 CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038407978) [
ACCORD entreprise

protocole d'accord pré-électoral CSE

signé le 19 février 2019 IDCC 2150 CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038448101) [
ACCORD Égalité F/H entreprise

NAO EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT

signé le 11 février 2019 IDCC 2150 CFE-CGC
Egalité salariale F/H QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038407979) [
AVENANT entreprise

AVENANT 4 ACCORD FRAIS DE SANTE

signé le 17 décembre 2018 IDCC 2150 CFE-CGC
Couverture complémentaire santé - maladie
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038199422) [
AVENANT entreprise

avenant accord aménagement temps de travail

signé le 15 juin 2018 IDCC 2150 CFDT, CFE-CGC
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037962992) [
AVENANT entreprise

AVENANT N° 2 - ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE

signé le 15 juin 2018 IDCC 2150 CFDT, CFE-CGC
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037962991) [
ACCORD entreprise

AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » DU 21 DECEMBRE 2001

signé le 15 juin 2018 IDCC 2150 CFDT, CFE-CGC
Prévoyance collective, autre que santé maladie
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037636024) [
ACCORD entreprise

RECOURS AUX CDD A OBJET DEFINI

signé le 15 juin 2018 IDCC 2150 CFDT, CFE-CGC
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037636025)

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