# CDCA | Débits de boissons à Orvault (44) | SIREN 904 227 451 | Prescriptio

> CDCA, débits de boissons à Orvault (44) depuis 2021. SIREN 904 227 451.

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Débits de boissons à **Orvault (44)** depuis 2021, 1 ou 2 salariés.

SIREN **904 227 451** SIRET **904 227 451 00013** NAF **5630Z**

5630Z · Débits de boissons 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2021 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
16/10/2025 Mention d’une décision de procédure collective relative à une entreprise immatriculée au RCS - Transmission du 16-10-2025 20:07:14
29/07/2025 Modification de l’identification de l’établissement
26/05/2025 Changement de la nature de la gérance
26/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/05/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
25/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Café, restauration, vente à emporter. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

06/01/2022 · Suivant acte notarié de Maître GLAUD Christophe notaire à SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE (44240) 52 boulevard des Pas Enchantés, en date du 29/12/2021. Domicile précédent propriétaire : 2 rue
des Recollets 44200 NANTES. Domicile nouveau propriétaire : 9 rue Jules Verne 44700 ORVAULT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code
de commerce. Oppositions : Maître GLAUD notaire 52 boulevard des Pas Enchantés 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE , date d'effet : 29-12-2021 , publié dans : LE COURRIER DU PAYS DE RETZ en date du :
07-01-2022 , Précédent propriétaire : Siren 529204554 , Statut : B , Greffe d'immatriculation : NANTES , Nom/Dénomination : SARL DE CRUCY .

Mention d'office : cessation d'activité - art. R123-125 du code de commerce (LRAR revenue NPAI).

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

1 au registre
[Kevin Pierre Sébastien BATARD Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/kevin-batard)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Loire-Atlantique SIRENE

Orvault, Loire-Atlantique (44)

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## Le territoire
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