# CAPEM | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arbouans (25) | SIREN 316 113 224 | Prescriptio > CAPEM, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arbouans (25) depuis 1979 : réseau de 15 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/capem-arbouans-31611322400034, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. CAPEM # CAPEM [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fcapem-arbouans-31611322400034%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Arbouans (25)** depuis 1979. SIREN **316 113 224** SIRET **316 113 224 00034** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société par actions simplifiée **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 15 dans son réseau Capital social 384k€ déclaré au registre Dirigeants 3 inscrits au registre Immatriculée 1979 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 30/06/2025 Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Toutes activités de location avec manutention, toutes activités de conseils industriels et commerciaux, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 03/01/2023 · Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 25/01/2021 06/01/2022 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 3 au registre [RAYMOND NICOLAS BOURGEOIS Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/raymond-bourgeois) [JEAN-FRANCOIS HUOT Commissaire aux comptes suppléant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-francois-huot) Personnes morales dirigeantes [M.C.H. AUDITEURS Commissaire aux comptes titulaire SIREN 380182188 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/m-c-h-auditeurs-belfort-38018218800017) 2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 15 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 15 entreprises [ENTREPRISE 344561667 Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS HUOT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-344561667-seloncourt-34456166700017) [BSA - BSA INOX - BSA SCHEIBER - BRESSANE DE CHAUDRONNERIE-MOULINS SCHEIBER - BSA HABITAT Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS HUOT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/bsa-bsa-inox-bsa-scheiber-bressane-de-chaudronnerie-moulins-scheiber-bsa-habitat-saint-amour-40818744100014) [ENTREPRISE 428784839 Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS HUOT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-428784839-fontaine-les-dijon-42878483900014) [FINANCIERE AGILIANCE Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS HUOT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/financiere-agiliance-froideconche-50955805200015) [SOCORFI - GROUPE GALVANOPLAST SARL Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS HUOT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/socorfi-groupe-galvanoplast-sarl-les-aynans-67605003200017) [JFH Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS HUOT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/jfh-villers-les-luxeuil-88116680500013) [M C H AUDITEURS Dirigeant commun Commissaire aux comptes titulaire ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/m-c-h-auditeurs-belfort-38018218800017) [ENTREPRISE 303458574 Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-303458574-thise-30345857400058) [CEP AIR Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cep-air-gy-31052969800022) [MAISONS OPTIMAL Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/maisons-optimal-valdahon-31151176000010) [SAS PERRIN Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sas-perrin-chatillon-le-duc-32304859500041) [LES HAUTS BOIS SAONOIS Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/les-hauts-bois-saonois-froideconche-32650706800020) [JARDIVAL SARL Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/jardival-sarl-saint-loup-34177534400276) [DAVAL Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/daval-froideconche-35234811400013) [A.D.P.E. ASSISTANCE & DEPANNAGE AUX PARTICULIERS ET AUX ENTREPRISES Dirigeant commun M.C.H. AUDITEURS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/a-d-p-e-assistance-depannage-aux-particuliers-et-aux-entreprises-dijon-38524013000026) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=316113224) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 27 septembre 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — CAPEM](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601857382) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} - 6 septembre 2026 Modifications diverses bodacc [Modifications diverses — CAPEM](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202601702745) ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Doubs SIRENE Arbouans, Doubs (25) [Les entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fcapem-arbouans-31611322400034%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)284 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)