# CAPALSACE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Besancon (25) | SIREN 989 227 335 | Prescriptio

> CAPALSACE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Besancon (25) depuis 2025. SIREN 989 227 335.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Besancon (25)** depuis 2025.

SIREN **989 227 335** SIRET **989 227 335 00019** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
08/07/2025 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition et la propriété de tous biens et droits mobiliers et immobiliers ; La construction sur les terrains dont la société est, ou pourrait devenir propriétaire ou locataire, d'immeubles
collectifs ou individuels à usage d'habitation, commercial, industriel, professionnel ou mixte ; La mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail ou autrement, de tous
immeubles acquis ou édifiés, dont elle aura la propriété ou la jouissance (y compris la possibilité pour tout ou partie des associés d'être occupant à titre gratuit des biens appartenant à la société)
; L'obtention de toutes ouvertures de crédits, prêts et facilités de caisse avec ou sans garantie (notamment hypothèques ou toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux) ; Le cautionnement à
titre exceptionnel et gratuit de tous engagements de ses associés ou de tiers personnes morales ou physiques, La vente de tous biens appartenant à la société ; Toutes opérations destinées à la
réalisation de l'objet social, notamment en facilitant le recours au crédit dont certains associés pourraient avoir besoin pour se libérer envers la société des sommes dont ils seraient débiteurs, à
raison de l'exécution des travaux de construction respectivement de la réalisation de l'objet social et ce, par voie de caution hypothécaire, Et plus généralement toutes opérations, de quelque nature
qu'elles soient, se rattachant directement ou indirectement à cet objet. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

2 au registre
[Patrick Martin METZ Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-metz) [Catherine KLEIN Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/catherine-klein)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

Besancon, Doubs (25)

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