# C7 CSNP | Activité des médecins généralistes à Nice (06) | SIREN 478 293 038 | Prescriptio

> C7 CSNP, activité des médecins généralistes à Nice (06) depuis 2004 : réseau de 3 entreprises liées.

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# C7 CSNP

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Activité des médecins généralistes à **Nice (06)** depuis 2004, 20 à 49 salariés.

SIREN **478 293 038** SIRET **478 293 038 00087** NAF **8621Z**

8621Z · Activité des médecins généralistes Société d'exercice libéral par actions simplifiée 20 à 49 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 3 dans son réseau
Capital social 26k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2004 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
30/06/2025 Radiation de masse
26/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise
26/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise
26/05/2025 Ouverture d’un nouvel établissement
26/05/2025 Fermeture d’un établissement
27/08/2024 Modification de la durée de la personne morale ou de la date de clôture de l’exercice social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Exercice de la médecine »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

14/02/2023 · Autorité Conseil de l'Ordre des Médecins (inscription du 24 bis Rue Smolett Nice) Date de délivrance 21/05/2019

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

1 au registre
[JEAN-BAPTISTE GUY PAUL GEORGES BUTORI Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-baptiste-butori)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

3 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

3 entreprises
[ENTREPRISE 892700436 Dirigeant commun JEAN-BAPTISTE GUY PAUL GEORGES BUTORI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-892700436-nice-89270043600033) [ENTREPRISE 893437939 Dirigeant
commun JEAN-BAPTISTE GUY PAUL GEORGES BUTORI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-893437939-nice-89343793900018) [ENTREPRISE 897831087 Dirigeant commun JEAN-BAPTISTE GUY PAUL
GEORGES BUTORI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-897831087-nice-89783108700019)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=478293038)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 28 juillet 2026 Procédures collectives bodacc
  [Procédures collectives — C7 CNSP](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202601414536)

  {"type": "initial", "famille": "Extrait de jugement", "nature": "Autre jugement et ordonnance", "date": "2026-07-24", "complementJugement": "Ouvre la procédure de redressement après conversion de la
  procédure de sauvegarde - Date de cessation des paiements : 16 Juin 2026 - Administrateur : THOMAS Nathalie, 1 rue Alexandre Mari, 06300 NICE - Mandataire : GUERY Dorian, 28 rue Verdi, 06000 NICE -
  Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique p
- 31 mai 2026 Procédures collectives bodacc
  [Procédures collectives — C7 CNSP](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202601012185)

  {"type": "initial", "famille": "Extrait de jugement", "nature": "Autre jugement et ordonnance", "date": "2025-05-19", "complementJugement": "Dépôt liste des créances - Dépôt de la liste des créances
  conformément à l'article L 622-24 du Code du Commerce au Tribunal judiciaire de Nice. Tout intéressé peut contester cette liste devant le juge commissaire dans le délai d'un mois à compter de la
  présente publication. - N° RG : 24/00019"}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

**1** accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD entreprise

ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 15 décembre 2017 IDCC 1147
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000036579330)

Le siège, Alpes-Maritimes SIRENE

Nice, Alpes-Maritimes (06)

[Les entreprises des Alpes-Maritimes](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/alpes-maritimes-06)

Prochaine action

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## Le territoire
- [Marchés publics Alpes-Maritimes (06)513 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/alpes-maritimes-06)
- [Entreprises des Alpes-Maritimes](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/alpes-maritimes-06)
- [Permis de construire des Alpes-Maritimes672 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/alpes-maritimes-06)
- [Prix immobilier dans les Alpes-Maritimes](https://prescriptio.fr/dvf/departement/alpes-maritimes-06)
