# C.PRO.BAT. | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Frans (01) | SIREN 539 661 728 | Prescriptio > C.PRO.BAT., travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Frans (01) depuis 2012 : chiffre d'affaires 2021 de 0 k€, réseau de 2 entreprises liées, certifiée RGE. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/c-pro-bat-frans-53966172800029, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Ain (01)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) 4. [Maçons](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/01) 1 126 5. C.PRO.BAT. # C.PRO.BAT. [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fc-pro-bat-frans-53966172800029%3Fsuivre%3D1) Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à **Frans (01)** depuis 2012, 3 à 5 salariés. **0 k€** de chiffre d'affaires en 2021. Certifiée RGE jusqu'au 07/06/2029. SIREN **539 661 728** SIRET **539 661 728 00029** NAF **4399C** 4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment RGE jusqu'au 07/06/2029 3 à 5 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine Chiffre d'affaires 2021 0k€ dernier exercice déposé Entreprises liées 2 dans son réseau Établissements 2 dont 1 ouvert Dirigeants 1 inscrits au registre Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 6 inscriptions modificatives 02/01/2025 Transfert du siège de l’entreprise 02/01/2025 Transfert du siège de l’entreprise 02/01/2025 Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE 02/01/2025 Modification du capital social 02/01/2025 PMF Ouverture d’un nouvel établissement 02/01/2025 Fermeture d’un établissement Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Établissements 2 ──────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ──────────────────────────────────────────┼────── 322 chemin des Bruyeres01480 Frans · siège│Ouvert ──────────────────────────────────────────┼────── 29 rue des Sycomores01480 Jassans-Riottier│Fermé ──────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Certification RGE 1 Isolation thermique par l'extérieur Mention RGE Isolation des murs par l'extérieur · Qualibat 7131D112 1 qualification RGE en cours. **Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 03/11/2026. ## Direction 1 au registre [FEVZI CEYLAN Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fevzi-ceylan) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 2 implantations · 1 ouverte Les 2 établissements sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 2 implantations Commune SIRET Adresse Rôle État [01480 FRANS 539 661 728 00029 322 CHEMIN DES BRUYERES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/53966172800029) [01480 JASSANS-RIOTTIER 539 661 728 00011 29 RUE DES SYCOMORES 43.34Z Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/53966172800011) ## La forme du réseau 2 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 2 entreprises [ENTREPRISE 499965630 Dirigeant commun FEVZI CEYLAN ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-499965630-anse-49996563000019) [ENTREPRISE 907659676 Dirigeant commun FEVZI CEYLAN ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-907659676-frans-90765967600023) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=539661728) ## Santé financière dernier exercice connu · 2021 Chiffre d'affaires 0 € exercice 2021 Résultat net 0 € exercice 2021 ## Comptes déposés 1 exercice déposé Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net 2021 0 € — 0 € 0 € 0 € 0 € ## D'où viennent ces chiffres - **Données financières du registre.** Elles couvrent les exercices connus, sans le détail du bilan. - **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer. - **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation. ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 14 octobre 2026 presse google_news [Près de Lisieux, les jeunes des Apprentis d’Auteuil restaurent cet ancien bâtiment agricole : « C’est enrichissant » - Ouest-France](https://news.google.com/rss/articles/CBMimwJBVV95cUxNcDlVVkNaRG1sLUY1NkFHWVdPQkxOT0J1S191SURrbmpZUzRIRFpRUWo1NXFEZE5RNGJ4OHRuZlV3aXlVOWw3SFkwOXRvLWdMUVZZZlZWMWl0SHZJMkgwVDY5UVlBSzBVd3Z sM2lTcjNIOVZ2QVhHc2lNSWNaMHBkWjk5TW9rQ1VXVVJoVjU2czgwX3ZFSDFRdDRHRnBuTFppaEZ1bF8xR2VJSkp2dHRiT1d4dmZrbnRtdHZnUG50NlRST3puRDJ2YjF4UExyUFV5WmJlY25NZW9NOXFWSF9PMEJaQzNycDBka0lFQUFnSVBvWnhnSzRRdm5IY3VqZ EI0SnVxWEkwRjF2OWdtMUhGOFVLbTI4cDBTWUF3?oc=5) Source : Ouest-France - 17 septembre 2026 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20260178314) - 17 septembre 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20260178314) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."} - 15 juillet 2025 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2025013481) - 23 juillet 2024 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2024014161) - 8 août 2023 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2023015166) - 24 juillet 2022 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20220142203) - 7 juillet 2021 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2021013160) - 21 juillet 2020 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2020013997) - 14 juillet 2019 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20190134146) - 27 juillet 2018 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20180136225) - 20 juillet 2017 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20170064155) - 1 août 2016 depot_comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.PRO.BAT.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20160075321) ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds ## Qualifications RGE 1 qualification active Isolation thermique par l'extérieur Mention RGE Isolation des murs par l'extérieur 7131D112 · qualibat Valide jusqu'au 7 juin 2029 La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Maçons de l'Ain SIRENE 1 126 maçons dans l'Ain, dont celle-ci [Les 1 126 maçons de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/01) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, Ain) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fc-pro-bat-frans-53966172800029%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Maçons de l'Ain1 126 ](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/01) ## Le territoire - [Marchés publics Ain (01)360 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/ain-01) - [Entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) - [Permis de construire de l'Ain1 331 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/ain-01) - [Prix immobilier dans l'Ain](https://prescriptio.fr/dvf/departement/ain-01)